ASSOCIATION , COS ,fonction publique territoriale ,retraités
vendredi 25 mai 2018
D GAYRAUD: Comités des oeuvres sociales sous forme associativ...
D GAYRAUD: Comités des oeuvres sociales sous forme associativ...: Comités des oeuvres sociales sous forme associative (BOI-IS-CHAMP-10-50-30-20-20120912 n°80) Il s’agit d’associations gérant les oeuvr...
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire