REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DU COMITE
DES ŒUVRES SOCIALES
DU
PERSONNEL DE LA VILLE DE
ST.QUENTIN
ET DES
COLLECTIVITES AFFILIEES
DU
VENDREDI 6 NOVEMBRE 2009.
PROCES VERBAL
Les membres du Conseil
d’Administration du Comité des Œuvres Sociales se sont réunis le vendredi 6
novembre 2009 à 14h dans la salle René Baube au 2ème étage du Palais
de Fervaques.
Etaient
présents :
M.
Dominique GAYRAUD
|
Président
|
M. Patrick
GRIS
|
Vice
Président
|
M. Alain
WITTIER
|
Secrétaire
|
M. Laurent
PIPART
|
Secrétaire-adjoint
|
Melle
Sylvie CARPENTIER
|
Trésorière
|
M.
Jean-Marie PAYEN
|
Trésorier-adjoint
|
Mme
Christine FLAVIGNY
|
Archiviste
|
Mme Monique
BONON
|
Membre du
Conseil d’Administration
|
M. CARDON
André
|
"
|
Mme Viviane
GAYRAUD
|
"
|
Mme
Séverine IDEE
|
"
|
Mme
Marianne VERPLANCKE
|
"
|
Mme
Sylvaine GAGNEUR
|
"
|
M. Nicolas
HUGET
|
"
|
M. Angelo
MENDES
|
"
|
Mme STRUVE
Georgette
|
"
|
Absents excusés
ayant donné un pouvoir
: M. Bruno BOCQUET - M. Christian STIER – M. Yvon BRIN - M.
Michel DEAL
Membres
consultatifs excusés :
Les représentants du C.C.A.S. et du S.I.A.D.
Membres
consultatifs présents
: M. Laurent GOFFART, représentant le
Sénateur Maire et le Directeur Général des services de la Ville et de la
Communauté d’Agglomération
ORDRE DU JOUR
·
Fêtes
de fin d’année
·
Activités
de loisirs
·
Projet
budget prévisionnel 2010
La séance débute à 14h05
Le Président ouvre la séance, il communique la liste des excusés, comptabilise les
présents et les pouvoirs afin de vérifier si le quorum est atteint. Il aborde
ensuite l’ordre du jour.
Œ FETES DE FIN D’ANNEE
Le Président précise que le Bureau du
COS s’est réuni le mardi 4 septembre 2009 pour fixer un certain nombre de
décisions, notamment pour le spectacle de l’arbre de noël. Une seule
proposition émanant de « Impérial Show » nous est parvenue, comme il
ne souhaitait pas signer le contrat sans avoir au préalable soumis cette
question au bureau, il a donc convoqué
le bureau du COS le 4 septembre 2009 pour débattre sur cette proposition et sur quelques activités de
loisirs. Il se propose de remettre à chacun des membres du conseil
d’administration une copie dudit contrat.
Un élu F.A. demande le
montant du contrat, le Président souligne que le tarif est de 9 000 € soit 100 € de plus que l’année précédente. Il rappelle que le COS
est tenu par les dates de mise à disposition de Fervaques et du Splendid.
Un élu F.A. demande s’il est
nécessaire de venir donner un coup de main.
Le Président répond que les administrateurs
sont libres de leurs actes et qu’il n’a aucun pouvoir pour empêcher un administrateur de participer à
une activité. Néanmoins, il précise qu’une infrastructure est mise en place et
que l’on est en capacité de faire face.
Un élu CGT déclare que étant donné
qu’il ne sera pas sollicité, s’il vient il va s’imposer. Il souhaite comme les
années précédentes venir aider dans le cadre associatif.
Le Président précise qu’il n’a pas
pouvoir d’interdire quoi que ce soit, ceci étant il existe un contexte particulier
que tout le monde connaît.
Un élu CGT fait remarquer qu’il subit
les prises de position, il revient sur le courrier qui lui retirait la
responsabilité du voyage en Corse et sur la communication téléphonique qui le
prévenait de ne plus assurer les permanences du COS.
Le Président répète que c’est à chaque
administrateur de juger opportun s’il souhaite venir dans telle activité pour
donner un coup de main. Il a connu des périodes où il n’était pas invité mais
en qualité d’administrateur il participait quand même aux activités. Maintenant
en tant que Président il a des prérogatives, il assume ces prérogatives.
Un élu CGT déclare qu’il a
l’impression d’être une brebis galeuse.
Le Président affirme qu’il assume ses
prérogatives dans un contexte donné et maintenant les administrateurs doivent
aussi assumer leurs responsabilités. Un dispositif a été mis en place pour assurer
le bon fonctionnement de toutes les activités. Le Président fait remarquer
qu’il a été clair quand au rôle et aux possibilités de chacun.
Un élu CGT demande une copie du
planning.
Le Président demande si les
administrateurs ont d’autres questions sur les fêtes de fin d’année.
LES ACTIVITES DE LOISIRS :
Le Président reprécise que les
activités portées sur la note infos COS ont fait l’objet d’une validation à la
réunion de bureau le 4 septembre 2009. Le Président a ressorti les statuts et
il invite les administrateurs à les consulter régulièrement. Le bureau est
habilité à prendre des décisions entre deux conseils d’administration. C’est
donc dans ce sens là que le Président a convoqué
le bureau le 4 septembre sachant qu’il n’était pas possible de réunir le
conseil d’administration dans des délais aussi courts. L’objectif était qu’une
décision collégiale et conforme aux statuts soit prise sur les activités. Il
souligne au cas où il y aurait un doute que le Président ne veut pas prendre de
décisions personnelles sur le fonctionnement du COS, et que l’année prochaine
on reviendra sur un fonctionnement plus rationnel ; d’ores et déjà des
propositions vont être faites pour d’éventuelles activités de loisirs pour
début 2010.
Un élu F.A. remarque que lors du
dernier conseil d’administration toute une série d’activités ont été proposées
Parc Astérix…par contre pas un mot sur tout ce qui est séjour au Maroc, les
Sports d’hiver alors qu’ils étaient sur la note distribuée peu de temps après
le conseil d’administration cela veut dire que ces activités étaient déjà
programmées.
Le Président répond qu’il n’y a rien eu de prémédité en la
matière.
Un élu F.A. pense qu’il serait
souhaitable que des activités qui ont un coût élevé ainsi que le choix des
séjours soient décidés en conseil d’administration.
Le Président rappelle
que pour le Maroc, c’est un séjour à l’étranger comme d’autres séjours ont été faits depuis plusieurs années et qu’il ne
s’agit que de préinscriptions. Il faut obligatoirement passer par ce système
avant la signature du contrat qui stipule le nombre de places. Toutes places
non prises restent à la charge du COS c’est donc une perte sèche pour le COS.
Le souci du Président est de respecter
la légalité et de veiller au bon fonctionnement du COS dans l’intérêt des
adhérents, néanmoins toutes les activités ne pourront jamais être décidées dans
un conseil d’administration à cause des délais de signature de contrats … Ce
qui est essentiel c’est que le COS continue à fonctionner.
Un élu sans étiquette intervient pour
préciser que le Maroc avait été très demandé par les adhérents au cours des
différentes permanences, et pour informer que le COS de St-Quentin en
comparaison avec d’autres comités est un des plus actifs en activités de
loisirs et autres avantages, notamment pour les retraités.
Un élu F.A. demande que les voyages soient prévus à
l’avance.
Le Président précise que les activités
seront soumises au conseil d’administration dans la mesure du possible, en
fonction des problèmes rencontrés avec les organisateurs et les conditions
proposées pour les activités : les options, les dates butoir, les délais
de confirmation.
Un élu F.A. demande si tout le bureau
a été convoqué. Le Président affirme que l’ensemble du bureau a été convoqué et
qu’il ne dérogera pas à tout ce qui est légal et obligatoire. Il n’a pas
l’intention de procéder à des mesures anti-statutaires.
Un élu F.A. revient sur la question
des séjours en période scolaire.
Le Président fait remarquer que cette
question a déjà été abordée, qu’un séjour aux sports d’hiver pendant les
vacances scolaires a déjà été proposé mais très peu d’inscrits à cause du coût
plus élevé.
Un élu F.A. souligne que les
propositions de séjours aux sports d’hiver pendant les vacances scolaires
doivent être faites plus tôt, vers juillet ; en octobre, novembre c’est
trop tard, certaines familles ont déjà réservé.
Le Président répond que cette année,
malheureusement il y a eu des turbulences dans la cabine de pilotage, il n’est
pas hostile à faire une nouvelle tentative pour le séjour de 2011 qui sera
probablement suivi de peu d’effet à cause du prix beaucoup plus élevé pendant
cette période, environ 300 € de plus. Des propositions seront faites
suffisamment à l’avance, à condition qu’une préinscription soit enregistrée
avec versement d’arrhes suffisamment élevés afin que les personnes inscrites
tiennent leurs engagements. Il rappelle que lorsque le délai d’option est
expiré les sommes sont dues par le COS. Si les adhérents se désistent malgré
les arrhes versés c’est une perte d’argent pour le COS.
Le Président déclare que le conseil
d’administration sera sollicité le moment venu pour fixer le montant des
arrhes, pour déterminer les conditions de restitution ou non des arrhes en cas
de désistement.
Un élu CGT propose de voir éventuellement avec
d’autres comités d’entreprises, par exemple des structures EDF/GDF peuvent être
louées à des prix intéressants.
Le Président précise qu’il est
favorable à tout ce qui peut aller dans le sens de l’intérêt général du COS
avec 2300 adhérents on ne peut pas satisfaire tout le monde. A un moment donné
quand on a des responsabilités, ça implique de prendre des décisions, de
trancher, ce qui fait parfois des mécontents.
Un élu F.A. revient sur les délais du
séjour des sports d’hiver.
Le Président rappelle que le débat de
ce jour sera mis en application, c'est-à-dire préinscription en juin, délai du
contrat à l’erreur en septembre, mais il faut savoir que si le voyage ne
convient pas au moment des vacances scolaires, il n’y aura pas d’autres
possibilités, ce qui veut dire que cette année là il n’y aura pas de séjour.
Le Président informe que le spectacle
de « La cage aux folles »
prévu en décembre est annulé. Seulement 20 inscriptions, si on maintient
l’activité le coût est trop élevé en raison du transport en bus de 50 places,
cela revient plus cher avec 20 personnes qu’avec 40 personnes ; en qualité
d’administrateur, nous avons aussi le souci d’une bonne gestion. Dans un
précédent conseil d’administration, il avait été décidé de maintenir une
activité avec 25 à 30 inscrits. Par contre le spectacle étant prolongé en février et mars, une proposition
sera faite au même tarif pour le 26 mars 2010.
Le Président propose d’autres
activités.
La
parade de Noël à Disneyland
le 12 décembre 2009, la date limite des inscriptions est fixée impérativement
au 20 novembre 2009.
Tarif : adulte 28 €
- Enfants de 3 à 11 ans : 25 €
- Enfant moins de 3 ans : gratuit
Ce tarif est en diminution par rapport
à celui pratiqué en juillet et comme une activité a été annulée, un effort est
fait sur le tarif enfant qui se trouve ramené à 20 €. Selon la demande on peut faire une prévision jusqu’à 2 bus.
L’opéra
rock de Mozart, dates
proposées à Lille et Rouen plus aucune place disponible.
On peut faire des recherches si
éventuellement des spectacles seraient prévus dans la région parisienne sans
trop s’éloigner et surtout prendre des garanties sérieuses sur l’engagement de
la société qui fait une offre de même que l’on reste sur le principe d’option
avec l’organisateur.
Le
basket, l’an dernier
en catégorie Pro-B, SQBB vendait les places à 15 € de face et 10 € pour les côtés, le COS vendait les
places à 11 € et 6 €. Cette année SQBB est en
Nationale 1,
les places sont à 8 € et
5 €, le COS les vend à 6 € et 4 €. Actuellement cela concerne 4 à 5 personnes
pour chaque match.
Un élu sans étiquette demande que l’on
revoit le principe de la billetterie SQBB, dans un premier temps les adhérents
viennent s’inscrire, ensuite il doit se déplacer le mercredi soir sur son temps
personnel pour retirer les billets, puis les adhérents reviennent prendre les
billets à la permanence ; c’est beaucoup de tracas pour très peu de
personnes intéressées par cette activité. Le Président ne souhaite pas diminuer
les tarifs actuels, si on baisse trop le prix du billet, le risque est de voir
ces places bénéficier à des non-adhérents – statut quo pour l’instant.
Le
Salon de l’agriculture se
déroule en février-mars
Tarif : Adulte
15 €
- Enfant 6 à 12 ans 10€
- Enfant – de 6 ans 6€
Date retenue : 6 mars 2010
Le Président fait remarquer aux
membres présents que les activités de loisirs seront proposées sur la note de novembre et qu’elles ont été décidées et
validées par le conseil d’administration.
Ž PROJET
DU BUDGET PREVISIONNEL 2010 :
Le Président s’assure que tous les
membres du conseil d’administration ont bien reçu une copie du projet de
budget.
Le Président, le Vice Président et la
Trésorière ont rencontré l’Administration le 15 octobre 2009, étaient présents MM.
VIAUD et GOFFART – Mmes DEMAREST, GRAVE, MAITRE, ROBERT et BOCQUINOT.
L’objet de cette réunion était la mise en place de nouvelles méthodes de
travail. Auparavant les collectivités votaient leur budget prévisionnel
courant mars, maintenant il sera voté
début décembre. De ce fait, nous connaissons aujourd’hui le montant de la
subvention attribuée en 2010,
ce qui nous permet de voter notre budget sur des
prévisions plus justes. Il reste malgré tout une incertitude par rapport aux
départs en retraite. Un projet de budget
a été élaboré par la Trésorière et le Président invite les membres du conseil
d’administration à faire part de leurs observations.
Un élu CGT fait observer que le budget
étant voté plus tôt, l’assemblée générale aura lieu plus tôt dans l’année.
Le Président explique que l’assemblée
générale dépend de la clôture des comptes de l’exercice 2009 qui elle-même
dépend de la réception des factures des fournisseurs. Le vote du budget
prévisionnel et la clôture de l’exercice précédent ne sont pas liés, c’est
l’expert comptable qui décide à quel moment les comptes sont terminés. Le bilan
2009 sera connu dans le courant du 1er semestre 2010. Le budget a
été fait sur la base de la subvention allouée pour 2010 qui se monte à 572 940 € détaillée comme suit :
VILLE : 364 100 €
C.A.
: 148 690
€
CCAS : 27 400 €
SIAD
: 32 750 €
soit une augmentation de 14 400 €
Toutefois
cette augmentation ne garantit pas le
résultat de l’exercice 2010 par rapport à l’augmentation des
adhérents, les départs en retraite ….L’objectif de ce budget c’est d’être en
équilibre.
La Trésorière précise que l’Administration
vient de lui communiquer les chiffres concernant les prévisions de départ en
retraite pour 2010 détaillée comme suit :
VILLE : 120 442 €
C.A.
: 19 907 €
CCAS : 8 219 €
Le Président remercie l’administration
d’avoir fourni ces chiffres, c’est une avancée importante pour la transparence
du budget qui permet plus de maîtrise des lignes budgétaires.
Un élu sans étiquette demande si le
SIAD à verser la somme de 2 500
€ qui reste due depuis 2007.
Le Président a évoqué le problème lors
de la réunion du 15 octobre 2009, la situation devrait se débloquée
prochainement. Il demande si il y a d’autres observations sur le budget.
La Trésorière souligne que la ligne
budgétaire des jouets est plus élevée c’est la conséquence des cadeaux de Noël
aux enfants de 14 ans.
Un élu F.A. remarque que la ligne
agendas est à 0
Le Président précise que les encarts
publicitaires on augmenté. Par ailleurs, il y a un encart publicitaire privé
« CAMI Editions » en région
parisienne, cet établissement effectue les démarches, négocie les encarts publicitaires auprès des
commerçants et imprime les agendas, la seule intervention du COS est une lettre
d’accréditation du Président autorisant cette société de démarcher auprès des
commerçants et nous prenons l’engagement de donner des informations aux
adhérents sur les prestations de ces commerçants.
Un élu F.A. s’étonne de la forte
augmentation des frais de personnel
La Trésorière donne l’explication, en
fait, les personnes assurant les permanences du COS sont obligées de poser des
heures auprès de l’administration, qui sont ensuite facturées au COS.
Le Président prend la parole pour
expliciter la situation, depuis qu’il est président, il avait en même temps une
responsabilité syndicale de 1ère place, la plupart des personnes qui
tenaient les permanences sur leur temps de travail, on prenant sur le
contingent des heures syndicales. Or depuis cette année ça ne se fait plus.
Depuis de nombreuses années la Trésorière prend des heures sur son temps de
travail, elle utilise le système du chéquier d’heures et ces heures sont
facturées en fin d’année, ce qui est actuellement le cas des autres
permanenciers. Le Président pense que dans l’avenir ces heures seront données
selon le principe des instances paritaires tout en restant dans un cadre
raisonnable, contrôlable, le Président fait une remarque quant à la commission
de contrôle des finances n’a formulé aucune observation.
Un élu sans étiquette attire
l’attention sur l’augmentation des frais
de personnel qui pourrait être encore plus élevée ; en fait le Président
est complètement bénévole, un permanencier vient sur ses journées de congés.
Le Président déplore le manque à
gagner pour les adhérents et souhaite qu’il y ait un consensus avec
l’administration.
Le Président souligne que les
questions budgétaires ne sont pas évidentes à traiter, on est plutôt dans une
période où il y aurait une volonté de faire des économies plutôt qu’engager des
dépenses, donc le problème des heures des élus du personnel va se solutionner,
mais restera toujours le problème de l’équilibre budgétaire et derrière cela le
montant des subventions que les collectivités seront prêtes à verser pour
permettre au COS de continuer à fonctionner voire même améliorer certaines prestations au lieu de
prendre des mesures de restrictions et de recul des acquis sociaux.
Un élu CGT demande une précision sur
le mode de calcul de la subvention : sur la masse salariale ou une
augmentation du pourcentage.
Le Représentant de l’Administration
informe que la subvention est calculée sur la masse salariale du réalisé 2008.
Un élu CGT signale une diminution
d’effectif qui se répercutera sur la masse salariale.
Le Président répond que la question
des remplacements des départs en retraite reste posée. Il reprécise que c’est
un budget prévisionnel qui sera recadré en cours d’année.
Le Président préfère que l’on ajuste
les chiffres en cours d’année et que les administrateurs soient au courant de
la situation financière du COS. Le projet 2010
est un budget fiable, en équilibre. Les dépenses prévues sont égales aux
recettes connues, il sera nécessaire de recadrer certaines lignes budgétaires
qui peuvent évoluer, notamment la ligne loisirs qui dépend de la planification
des activités.
Un élu F.A. demande comment est établie
la liste des départs en retraite fournie par l’administration.
Le Président donne la parole au
Représentant de l’Administration, à titre consultatif, l’administration vous
transmettrez un document tout à fait fiable en septembre 2010, ce serait trop tard pour établir le budget
prévisionnel. L’administration donne une liste de toutes les personnes
susceptibles de partir à la retraite à l’âge de 60 ans en indiquant pour
certains agents la date certaine du départ, pour les autres on ne peut pas
savoir parce que le délai du dépôt de dossier est de 3 mois. La Trésorière se
base sur 70% compte tenu de l’expérience des années précédentes.
Le Président fait remarquer que le
budget des collectivités étant voté plus tôt, la subvention sera versée plus
tôt, il en résultera moins de problème de trésorerie. Il propose de passer au
vote du budget :
11 voix pour
5 abstentions
4
contre
Le Président souhaite que les membres
du conseil d’administration qui ont voté contre le budget s’expliquent sur leur
vote à un moment donné. D’autre part il informe le conseil d’administration
qu’un rendez-vous a été pris le 30 novembre pour rencontrer le Sénateur Maire sur
la question des chéquiers d’heures.
La séance se termine à
16h20.
Saint-Quentin, le 13 mars 2010
Le
Président,
Le Secrétaire,
D. GAYRAUD
A. WITTIER
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