ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU COMITÉ

DES OEUVRES SOCIALES DE LA VILLE DE SAINT QUENTIN

DU MARDI 17 JUIN 2014

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Le Président ouvre la 22ème Assemblée Générale du Comité des Oeuvres Sociales du Personnel Municipal et des Collectivités Affiliées (Communauté d’agglomération, CCAS et SIAD de Saint-Quentin) et souhaite la bienvenue à tous, actifs et retraités.

Le Président informe l’assemblée que des assesseurs vont procéder au comptage des présents pour les votes.

Le Président rappelle que les votes se font à main levée en utilisant le carton de couleur jaune, qu’il y’aura un procès-verbal des décisions soumises aux votes et qu’il conviendrait que des adhérents se portent volontaires en tant qu’assesseurs afin de valider les résultats des votes exprimés.

Le Président :

Qui se présente comme assesseur ?

Le Président :

J’ai deux assesseurs, l’idéal serait d’en avoir six, minimum.

Le Président :

Mme GOFFART Josette, M. MANAIN Rudy, Mme GIRAULT Myriam, Mme LECLERCQ Catherine, quatre, ça ira, vous partagerez la salle en quatre, ça ira plus vite.

Le Président :

Je vous demande tout de suite si vous avez pensé à déposer votre bulletin dans l’urne pour la tombola, sinon, vous pouvez le faire avant qu’on commence pour ceux qui auraient oublié.

Le Président propose de passer à l’ordre du jour :

Lecture du Procès-verbal de l’Assemblée Générale du jeudi 13 juin 2013.

Ce procès-verbal compte 34 pages.

Êtes-vous d’accord pour que nous en fassions un résumé, conformément à la tradition ?

Y’a-t-il une opposition pour qu’on lise la synthèse plutôt que la totalité ?

M. GAYRAUD :

Je vais essayer d’être bref. C’était simplement pour dire en introduction que j’attirais l’attention que l’assemblée générale était souveraine et que normalement l’assemblée générale est censée se prononcer pour ou contre les décisions de conseils d’administration. Il se trouve que j’ai demandé copie des procès-verbaux de conseils d’administration et à ce jour, il y’a un procès-verbal que je n’ai pas, qui est probablement celui du mois d’avril 2014. Ce qui veut dire qu’on n’a pas tous les éléments pour se prononcer valablement. Je souhaitais faire cette intervention en introduction pour que ça figure au procès-verbal de l’assemblée

générale.

Le Président :

Très bien. Je vais tout de suite vous répondre, M. GAYRAUD. Si je ne vous ai pas fourni le PV que vous souhaitez, celui du mois d’avril, c’est tout simplement que contrairement à ce que tout ce que vous faisiez habituellement, vous envoyiez des PV qui n’étaient pas validés par le conseil d’administration qui ne sont donc pas définitif et je suis au regret de vous dire que le conseil d’administration qui a eu lieu au mois d’avril, le PV n’a pas été validé par les administrateurs.

C’est pourquoi vous ne l’avez pas. Vous ne l’aurez jamais tant qu’il ne sera pas validé par un conseil d’administration.

Est-ce que j’ai répondu à votre question ?

Mais on ne va pas entreprendre le débat là-dessus alors que vous savez très bien, ayant été Président ce qui se fait et ce qui ne se fait pas.

Le Président :

M. GAYRAUD m’a rappelé dans divers mails que l’assemblée générale était souveraine et j’en suis très conscient puisque je fais partie de cette association depuis plusieurs années, depuis que ça a été créé, donc je voudrais quand même faire remarquer à M. GAYRAUD que si vraiment on rentre dans un débat conflictuel de personne à personne, je solliciterai l’assemblée générale qui est souveraine pour savoir si on doit continuer ce débat qui sera inutile.

Est-ce que vous êtes d’accord ?

(L’assemblée acquiesce et confirme)

Le Président :

Maintenant, je vous repasse la parole et je la reprendrai si ça ne vous dérange pas.

M. GAYRAUD :

Non, ça ne me dérange pas que vous repreniez la parole, simplement pour mon intervention, il serait facilement démontrable que les PV depuis des années étaient publiés y compris lorsqu’il s’agissait de projets.

J’attire quand même votre attention que mon intervention sur le fait que votre assemblée générale pourrait être rendue caduque à cause de cela.

Le Président :

Pas du tout. En aucun cas dans nos statuts ce n’est mentionné. Vous avez pris la règle générale des associations 1901, mais chaque association à partir du moment où elle a un statut doit préciser cette forme-là dans le statut. Et ce n’est pas dans nos statuts puisque c’est vous qui les avez faits.

Le Président :

Donc je vais vous lire la synthèse du procès-verbal de l’assemblée générale du jeudi 13 juin 2013

Zone de Texte: Synthèse du Procès-verbal de l’Assemblée Générale du jeudi 13 juin 2013

Le Président :

«Le Vice-président, Dominique GAYRAUD, ouvre la 21ème Assemblée Générale du C.O.S, procède à la lecture d’un communiqué du Président, Patrick GRIS, excusé et retenu à Paris puis donne la parole à Madame Marie Laurence MAITRE, Maire adjointe chargée de l’Administration Générale et du Personnel représentant Monsieur le Député-maire.

Mme MAITRE remercie les administrateurs du C.O.S ainsi que les participants et insiste sur la notion d’intérêt général et l’aspect convivial d’une telle assemblée.

Le Vice-président remercie les représentants des collectivités et

souhaite la bienvenue à toutes et à tous.

Il rappelle les modalités d’émargements dans le hall d’entrée de Fervaques et de votes à l’aide d’un carton de couleur jaune.

Il demande à ce que des bénévoles soient assesseurs

(M. Nicolas DENIMAL, M. Anthony VERNET, Mlle Émilie RENAUDIN,

M. Jérôme CANNIOT, Mme Isabelle CHEVALIER, Mme Martine KAHN, Mme Corinne JUPIN et Mme Françoise FOURNET).

Il lit après accord de l’Assemblée la synthèse du compte rendu de la 20 ème Assemblée Générale.

Ensuite, Mme Marianne VERPLANCKE-KESSLER lit le rapport moral 2012.

Celle-ci rappelle les dates des réunions du Conseil d’Administration ainsi que le nombre des adhérents actifs et retraités.

Elle déplore le décès de 30 adhérents retraités et d’un agent décédé en activité et souhaite une heureuse retraite à 29 personnes.

Elle rappelle l’attribution de primes ou de bons d’achat à l’occasion de 43 naissances et le mariage de 26 de nos adhérents.

Elle donne ensuite lecture des activités 2012. Le rapport moral est adopté à la majorité.

La Trésorière, Mlle Sylvie CARPENTIER, donne lecture du rapport financier de l’année 2012.

Elle signale que le détail chiffré a été remis à chaque adhérent pour information.

Elle développe les diverses lignes financières.

Aucune question n’est posée par les adhérents sur les incidences financières.

Le commissaire aux comptes lit son rapport. Aucune question n’est posée par des adhérents.

Mme Line RACINE lit le rapport de la commission de contrôle établi avec Mme Nathalie CHARLET et M. Emmanuel DAUMONT.

Les bilans financiers ainsi que l’affectation du résultat sont adoptés à la majorité.

Le Vice-président explique qu’il souhaitait aborder la modification des statuts afin de les mettre en conformité puisque les budgets délégués n’existent plus, mais que le quorum de 585 présents n’est pas atteint, ce qui n’empêche pas que les décisions prises soient valables puisque selon ces statuts, l’assemblée générale délibère à la majorité des adhérents présents.

Il informe l’assemblée qu’un conseil d’administration s’est prononcé, à la majorité des votants pour passer la cotisation de 8 à 10 € à partir de 2013.

Il informe également ladite assemblée qu’un règlement intérieur a été rédigé et approuvé par un conseil d’administration conformément à l’article 36 des statuts.

Le Vice-président répond à diverses questions concernant le Comité.

Les membres du Bureau développent diverses informations sur les activités du C.O.S à l’intention des adhérents ou en réponse à des questions venant de la salle. La séance est levée à 16h00 »

Le Président propose donc de passer à l’approbation de cette synthèse et demande aux assesseurs de passer dans la salle pour comptabiliser les votants.

Le Président : Qui est contre ? Contre : 0

Est-ce qu’il y’a des abstentions ? Abstentions : 12

Pour : 318 (par déduction, 330 présents)

Le Président :

Nous allons passer maintenant au rapport moral pour l’année 2013. Je vais donc donner la parole à Marianne VERPLANCKE-KESSLER et Nicolas DENIMAL qui vont se partager la tâche.

La Trésorière-adjointe, Marianne VERPLANCKE-KESSLER puis le Secrétaire, Nicolas DENIMAL :

« Bonjour, permettez-moi de vous présenter le rapport moral du comité :

L’année 2013 a vu le conseil d’administration se réunir les : 4 mars, 13 mai, 24 septembre, et 19 novembre 2013.

Le nombre total de nos adhérents est de 2 318, composé de 1 415 actifs et 903 retraités.

*M. DESCHAMPS GERMAIN*	*Mme PAULET ANNIE*
*M. MORTELETTE CHARLES*	*Mme DORE DENDAUW LEONE*
*Mme FOSSE MARTINE*	*M. GRANDO GUY*
*M. HERBLOT ANDRE*	*Mme FEIGNIER PAULETTE*
*M. BENOIT PIERRE*	*M. TOURNAY MAXIME*
*M. JOIN MARC*	*M. KUC JEAN-MICHEL*
*M. SORRENTINO* *JEAN-MICHEL*	*Mme VERREZ FRANCOISE*
*Mme MERCIER MICHELLE*	*Mme POULAIN LEONE*
*M. ROUILLON MAURICE*	*M. WATISSE ANDRE*
*Mme LESEIBLE LOUISE*	*Mme BERNE SUZANNE*
*Mme BILLIET LEROUX ANDREE*	*M. ROUTIER JEAN-CLAUDE*
*Mme DUCROT PAULETTE*	*M. ACCART GILBERT*
*M. LETRUN JEAN*	*M. FOURNET GUY*

Agents décédés en activité :

*M. TROCLET JEAN-MARIE*	*M. MARCHANDISE JOËL*
*M. DUCHESNE SERGE*	*M. PAINSEC OLIVIER*

Agents en Retraites

*Mme BIDEAUX-GOBERT* *MIRYAME*	*M. WERY DANY*
*M. PINCHON JEAN-CLAUDE*	*M. RICHARD JEAN-PIERRE*
*Mme BESSELIEVRE CHANTAL*	*Mme LÉPINE LYONELLE*
*Mme BENAISSA MARIE-CLAUDE*	*Mme RICOUR NOËLLE*
*M. RICHET JEAN-LUC*	*M. MARCHANDISE JACQUES-YVES*
*M. TOUBAL AMEDE*	*Mme DEMEYERE NADINE*
*Mme VERCHIN CHRISTINE*	*M. DAVID GÉRARD*
*Mme BOUVELLE MARYSE*	*M. BIBOT FRANCIS*
*M. DAMAYE MARIO*	*M. BEAURAIN GÉRARD*
*M. NICOLAS JEAN-MARC*	*M. WILLIOT GERARD*
*Mme AUSBART SYLVIANE*	*Mme TROCME MARTINE*
*M. SLASTAN ALAIN*	*M. BERNE JEAN-CLAUDE*
*Mme BOURSE MARIE-CLAIRE*	*M. CASPAR BERNARD*
*M. FONTAINE PHILIPPE*	*Mme DOUBLET CLAUDINE*
*Mme VASSAUX CHRISTIANE*	*M. BILLON BERNARD*
*M. OBJOIS BERNARD*	*M. DECARRIERE PATRICK*
*M. BOUDEAUX JACQUES*	*M. LECART THIERRY*
*M. CUVILLIER PHILIPPE*	*M. HELOIN MICHEL*
*M. POLLEUX HERVE*	*Mme LEMAIRE ÉDITH*

Le Comité, comme à l’accoutumée, a marqué ces événements par l’attribution de la prime prévue à cet effet.

Nous encourageons toujours nos amis retraités à continuer de participer à la vie du Comité et nous sommes toujours à l’écoute de leurs remarques et suggestions.

Zone de Texte: Par ailleurs, nous avons eu la joie d’apprendre au cours de l’année 2013 : 44 Naissances, et le Mariage ou Pacs de 28 de nos adhérents.
Là aussi, en ces heureuses circonstances, le Comité a participé par l’attribution d’un chéquier boutiques.

Pour la Médaille d’Argent 20 Ans :

*M. WATTIER REGIS*	*Mme VOGTENSPERGER M.FRANCE*
*M. LEROY FABRICE*	*Mme LEMAIRE MARIE-GISLAINE*
*Mme DELORME CORINNE*	*M. DEHAME BRUNO*
*Mme BOUVEL MARIE-CLAIRE*	*M. VATIN PATRICK*
*M. RINGOT ALEXANDRE*	*M. REGNAULD GILLES*
*Mme PINGUET VALERIE*	*M. NIVALLE LAURENT*
*Mme MORTELETTE VALERIE*	*M. MICHAUX FREDERIC*
*M. MARECHAL BRUNO*	*M. LECARPENTIER DAVID*
*M. LACOMBLEZ SEBASTIEN*	*Mme DELECUEILLERIE* *MARIE-LINE*
*M. DEHAME THIERRY*	*Mme AUSBART SYLVIANE*
*Mme VASSEUR DOROTHÉE*	*Mme DERIENCOURT MYRIAM*
*Mme LERCHE SABINE*	*Mme UROS ISABELLE*
*Mme FLAMANT ANNIE*	*Mme DOLIDON CHRISTINE*
*M. TOUBAL AHCENE*	*Mme THOMAS CATHERINE*
*M. MARTINE DOMINIQUE*	*Mme CARLIER MARYSE*

Pour la Médaille de Vermeil 30 Ans :

*M. ZIELENIEWIEZ ERIC*	*Mme VALET PATRICIA*
*Mme STALPAERT ELISABETH*	*Mme RAYMOND GHISLAINE*
*Mme LHUILLIER CATHERINE*	*Mme DUFOUR ISABELLE*
*M. DELATTRE PHILIPPE*	*M. CLARY MICHEL*
*Mme BRAGUE SABINE*	*M. BOURILLON JEAN-PIERRE*

*M. GLADIEUX DOMINIQUE*	*M. COURTIN JEAN-CHARLES*
*M. BOURSON JEAN-JACQUES*	*M. BOURSE PATRICE*
*Mme BLANCHART MARIE-LINE*	*M. BECOULET PATRICK*
*M. BARRAS PHILIPPE*	*M. FREZIER JEAN-LUC*
*M. COUTANT THIERRY*	*M. COLOT JEAN-FRANCOIS*

Pour la Médaille d’Or 35 Ans :

*M. VARENNE GEORGES*	*M. TAVERNIER THIERRY*
*M. POURPLANQUE GERALD*	*M. OSIOL JEAN-MARIE*
*M. MENDES ANGELO*	*M. LEMORE ROBERT*
*M. LEFEVRE GILLES*	*M. DEVIENNE DOMINIQUE*
*Mme DECROIX SYLVIANE*	*M. DECROIX GERARD*
*M. CHARLET PHILIPPE*	*M. CARLIER JACK*
*M. CAILLOT GILLES*	*M. PLADER DOMINIQUE*
*M. LEFEBVRE DIDIER*	*M. DESTIENNE PATRICK*
*M. DAVID MARC*	*Mme CHAINEUX LEILIE*
*Mme BOURGEOIS CATHERINE*	*Mme SAINT SOLIEUX THERESE*

Pour la Médaille des 15 ans :

M. COLLET GREGORY

M. VENET MICKAEL Pour la Médaille des 20 ans :

(NÉANT)

Pour la Médaille des 25 ans :

M. BERTRAND EDDY (Fonction publique territoriale)

M. LIGNEREUX STEPHANE (Fonction publique territoriale)

M. BERTRAND EDDY (Union départementale des Sapeurs-Pompiers)

M. LIGNEREUX STEPHANE (Union départementale des Sapeurs-Pompiers)

Pour la médaille de 30 ans :

(NÉANT)

Pour la Médaille des 35 ans :

*M. CARY PASCAL*	*M. FLANDRIN JEAN-PAUL*
*M. LASSON LAURENT*	*M. BEAUCHAMP BERNARD*

En ce qui concerne le bilan des activités, je souhaiterais mettre à l’honneur tous les membres du Club Omnisports des Municipaux pour leur participation dans les domaines les plus divers tels que :

La Course à Pieds - le Football - la Pêche - le Tennis - le V.T.T et le Foot en Salle, où tous ont su se distinguer.

Zone de Texte: Pour tous renseignements et suggestions, il vous est possible de consulter l’agenda pour prendre contact avec les divers clubs, sections et responsables.

Je rappellerai maintenant plus particulièrement nos 64 activités dans le cadre des Loisirs :

SQBB / EVREUX LE 18 JANVIER 2013

JOURNÉE SHOPPING A PARIS LE 2 FÉVRIER 2013

SQBB / FOS SUR MER LE 8 FÉVRIER 2013

JOURNÉE A LONDRES LE 9 FÉVRIER 2013

SQBB / ANTIBES LE 22 FÉVRIER 2013

SALON DE L'AGRICULTURE LE 2 MARS 2013

JOURNÉE INTERNATIONALE DE LA FEMME LE 8 MARS 2013

SQBB / HYERES TOULON LE 9 MARS 2013

SPECTACLE CHRISTOPHE WILLEM LE 15 MARS 2013

LA NUIT DU CATCH LE 16 MARS 2013

SEJOUR A CHAMONIX DU 17 MARS AU 24 MARS 2013

SQBB / BOURG EN BRESSE LE 21 MARS 2013

SPECTACLE TENUE CORRECTE EXIGEE LE 23 MARS 2013

(pas de frais COS tarif CE sur présentation carte COS)

SPECTACLE BÉNABAR LE 28 MARS 2013

SPECTACLE PASCAL OBISPO LE 29 MARS 2013

SQBB / CHARLEVILLE MEZIERES LE 5 AVRIL 2013

SQBB / LE PORTEL LE 16 AVRIL 2013

SQBB / ST VALLIER LE 30 AVRIL 2013

SPECTACLE CAUET PICARD FOR EVER LE 30 AVRIL 2013

SPECTACLE SEXION D'ASSAUT LE 7 MAI 2013

FOIRE DE PARIS LE 11 MAI 2013

CIRQUE AMAR LES 17 18 19 ET 20 MAI 2013

LE TATOO LE 18 MAI 2013

SPECTACLE JULIEN CLERC LE 31 MAI 2013

SPECTACLE FRÉDÉRIC FRANCOIS LE 2 JUIN 2013

ARMADA DE ROUEN LE 9 JUIN 2013

JOURNÉE PECHE A LA TRUITE LE 15 JUIN 2013

SEJOUR EN CRETE DU 17 AU 24 JUIN 2013

SALON DE L'AÉRONAUTIQUE LE 22 JUIN 2013

SPECTACLE GAROU LE 23 JUIN 2013

CIRQUE PINDER LE 06 JUILLET 2013

PARC ATTRACTIONS BAGATELLE LE 13 JUILLET 2013

LE TREPORT CITE MARITIME LE 27 JUILLET 2013

PARC ASTÉRIX LE 10 AOUT 2013

LE TREPORT CITE MARITIME LE 24 AOUT 2013

JOURNEE PECHE A LA TRUITE LE 14 SEPTEMBRE 2013

SQBB / NANTES LE 14 SEPTEMBRE 2013

SPECTACLE YOUSSOUPHA & ZAHO LE 20 SEPTEMBRE 2013

FRANCE MINIATURE & MUSEE GREVIN LE 21 SEPTEMBRE 2013

SQBB / ST VALLIER LE 28 SEPTEMBRE 2013

SPECTACLE NOLWENN LEROY LE 4 OCTOBRE 2013

SQBB / EVREUX LE 12 OCTOBRE

SPECTACLE ERIC ANTOINE LE 16 OCTOBRE 2013

INCONNU A CETTE ADRESSE LE 18 OCTOBRE 2013

SQBB / CHALONS REIMS LE 19 OCTOBRE 2013

JOURNEE SHOPPING A PARIS LE 19 OCTOBRE 2013

FAMILISTERE GUISE ET GUINGUETTE LE 22 OCTOBRE 2013

SQBB / ORCHIES LE 29 OCTOBRE 2013

SQBB / FOS SUR MER LE 2 NOVEMBRE 2013

PARC ASTERIX HALLOWEEN LE 2 NOVEMBRE 2013

SQBB / BOULOGNE SUR MER LE 12 NOVEMBRE 2013

2eme FESTIVAL DU RIRE LE 15 NOVEMBRE 2013

GALA DE BOXE LE 15 NOVEMBRE 2013

GRAND CIRQUE ST PETERSBOURG 19 ET 20 NOVEMBRE 2013

SPECTACLE JEAN-MARIE BIGARD LE 22 NOVEMBRE 2013

SQBB / AIX MAURIENNE LE 26 NOVEMBRE 2013

SPECTACLE CIRCUS LE 27 NOVEMBRE 2013

SQBB / DENAIN LE 7 DECEMBRE 2013

PARADE DE NOEL DISNEYLAND LE 7 DECEMBRE 2013

JOURNEE SHOPPING A PARIS LE 14 DECEMBRE 2013

SQBB / LILLE LE 20 DECEMBRE 2013

SPECTACLE CHANTAL GOYA LE 22 DECEMBRE 2013

SPECTACLE LE BAGAD DE LANH BIHOUÉ LE 13 MARS 2013

(annulé intempérie)

2eme SPECTACLE SEXION D'ASSAUT LE 8 MAI 2013

(annulé par organisateur)

ST OMER AUDOMAROIS LE 15 MAI 2013

(annulé faute de participants)

SPECTACLE JANE BIRKIN LE 8 OCTOBRE 2013

(annulé par organisateur)

N’oublions pas :

Les Fêtes de fin d’année composées de :

- L’Arbre de Noël et son spectacle

- Remise de jouets et de friandises

- Invitation au Cinéma de Noël (1 place aux choix des films)

- L’après-midi des retraités, animé par « Capricorn Production »

- La remise du traditionnel colis de Noël retraités.

La vente de billetterie :

À toutes ces activités s’ajoute la participation du C.O.S. :

Une billetterie de cinéma le Cinéquai, la billetterie Disneyland et Astérix, les billetteries piscine, patinoire et bowling pour la Base Urbaine de Loisirs. Ainsi que les opérations de diffusions de produits divers qui sont régulièrement proposées par les Infos du C.O.S.

Aide à la famille d’un adhérent décédé en activité :

Il convient de rappeler que le Comité verse, à la famille d’un adhérent décédé en activité, l’équivalent d’un mois de salaire brut indiciaire. Cette aide financière est un geste de solidarité très important pour nous.

Je terminerai ce rapport moral en remerciant tous les amicalistes qui ont contribué de manière bénévole à renforcer et améliorer les activités du

C.O.S. et qui apportent leur aide pour le bon déroulement de nos manifestations ; grand merci aux différents services des collectivités pour la mise en place des manifestations précitées et pour leur assistance technique régulière.

Espérant avoir répondu à vos aspirations, le Comité reste toujours à l’écoute de vos suggestions, afin de vous donner toute satisfaction, dans la mesure de ses moyens. Je vous remercie de votre attention ».

Le Président remercie Mme Marianne VERPLANCKE-KESSLER et

M. Nicolas DENIMAL. Pour le rapport 2013,

Contre : 0

Abstentions : 1

Pour : 329

Le Président :

Pour votre information, nous avons le comptage complet des présents. Nous sommes donc 330 adhérents présents à cette assemblée.

Nous allons passer au rapport financier de la Trésorière qui va vous parler du bilan. Donc, je donne la parole à Sylvie

La Trésorière (Sylvie CARPENTIER) :

« Mesdames, Messieurs,

J’ai l’avantage de vous rendre compte par ce rapport des opérations financières du C.O.S. pendant l’exercice 2013

*ACTIVITÉS :* *Le tableau de contrôle budgétaire*	*des*	*activités*	*2013*	*peut se résumer*
*ainsi :*
*Total Budget 2013 :*				*624* *250.00 €*
*L’écart des produits est de :*				*8 049.05 €*

Soit la différence entre 624 250 € budgété et 632 299.05 réalisé.

*L’écart des charges est de :* *Soit la différence entre 624 250 € budgété*	*5 411.00€*
*et 629 661.93 € réalisé*
*Soit au total un résultat net de la période de :*	*2 637.12 €*

Le détail des frais de fonctionnement budgété et réel vous est fourni à la page suivante. L’écart de - 6 403 € y est analysé.

ACTIVITÉS DE LOISIRS 2013

Le détail pour chacune des activités de loisirs vous est indiqué en page centrale

Son montant s’élève à 63 609.31 €

PRESTATIONS ADHERENTS 2013

Le détail des prestations adhérents pour l’exercice 2013 se chiffre au total pour les 4 collectivités à : 113 878.52 € soit pour :

*La Ville :*	*78 152.40 €*
*La Communauté d’Agglomération :*	*18 371.85 €*
*Le S.D.I.S :*	*12 076.92 €*
*Le C.C.A.S. :*	*2 775.65 €*
*Le S.I.A.D. :*	*2 501.70 €*

Je vous rappelle que les Prestations Adhérents sont incluses dans le budget global depuis le 1er janvier 1999.

Pour l’année 2013 il a été mis en place une participation pour l’amélioration du Quotidien des retraités sous forme de chèque cadeau la poste d’une valeur de 140 € par an en remplacement de la participation mutuelle retraités se montant s’élève à 128 039.29 €.

Une provision de 20 000 € a été comptabilisée pour risques et charges dans l’attente d’une réponse de l’URSSAF sur l’attribution de chèques cadeaux aux retraités.

COMPTES ANNUELS

L’ensemble de ces activités est repris au niveau des comptes annuels de l’association qui ont été transmis aux collectivités aux fins d’examen, à la Commission de Contrôle et au Commissaire aux Comptes pour son rapport à l’Assemblée Générale.

Le total du bilan actif et passif est de 266 086 €

Le résultat de l’exercice clos au 31/12/2013 soit un excédent de 2 637.12

€ sera affecté au compte report à nouveau pour la somme de 2 637.12

€. Après l’affectation de l’excédent, le montant du report à nouveau s’élève à 7 793.93 €.

Je vous remercie de votre attention ».

Le Président :

Quelqu’un a-t-il des questions à poser concernant le bilan qui vient d’être lu par Mme CARPENTIER ?

Le Président constate qu’il n’y a aucune question et propose de voter. Contre : 14

Abstentions : 7

Pour : 309

Le Président :

Nous allons passer au rapport financier du Commissaire aux comptes. Je vais donc passer la parole à M. Hugues RIFFLART, notre Commissaire aux comptes.

Le Commissaire aux comptes : Mesdames, Messieurs, bonjour.

Je vais vous présenter dans un premier temps notre rapport sur les comptes annuels et dans un second temps, notre rapport sur les conventions réglementées.

On rappelle que les comptes ont été arrêtés par le conseil d’administration et qu’il nous appartient sur la base de notre audit d’exprimer une opinion sur ces comptes.

Nous avons donc effectué notre audit selon les normes d’exercices professionnelles applicables en France. Ces normes requièrent la mise en œuvre de diligence permettant d’obtenir l’assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d’anomalies significatives. On

rappelle qu’un audit consiste à vérifier par sondage ou au moyen d’autres méthodes de sélection les éléments justifiants des montants et informations figurant dans les comptes annuels.

On indique dans notre rapport un point particulier situé au point numéro 2 paragraphe 3 « provision pour risques et charges de l’annexe comptable » qu’une provision pour risques et charges a été comptabilisée à hauteur de 20 000 € pour couvrir le risque d’assujettissement aux cotisations URSSAF des bons CA DO aux retraités dans l’attente d’une précision de l’URSSAF.

On rappelle que la lettre ministérielle du 12 décembre 1988 a posé une présomption de non-assujettissement de l’ensemble des bons d’achat et des cadeaux en nature servis par les comités d’entreprises au cours d’une année civile et par an lorsque le montant de ces derniers n’excède pas le seuil de 5% du plafond de sécurité sociale, soit, pour 2013, 154

€. Au cours du présent exercice, la valeur des bons d’achat CA DO et en nature attribués à chaque retraité par votre association s’élève à 185 €, somme qui est supérieure au seuil de 5% du plafond mensuel de la sécurité sociale.

Ainsi, la présomption de non-assujettissement n’est plus acquise. Donc les cotisations de sécurité sociale ainsi dues calculées sur la base de la valeur globale des bons CA DO et des cadeaux en nature servies au titre de 2013 s’élèvent à un montant de l’ordre de 71 000 €.

On considère donc que la provision comptabilisée à hauteur de 20 000 € pour couvrir le risque d’assujettissement aux cotisations URSSAF des bons CA DO servis aux retraités est ainsi sous-estimée de la différence, soit 51 000 €. Cette non-comptabilisation du risque global conduit à sur évaluer les fonds associatifs, ainsi que le résultat de l’association d’un montant de 51 000 €. C’est ainsi que sous cette réserve, nous certifions que les comptes annuels sont au regard des règles et principes comptables réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de l’association à la fin de cet exercice.

En matière d’appréciation, en dehors de la remarque qui a été faite précédemment, nous n’avons pas de remarques particulières. Et en matière d’informations qui vous ont été transmises dans le rapport financier, nous n’avons pas de remarques particulières non plus.

Donc là, il s’agissait du rapport sur les comptes annuels, je vais vous présenter également notre rapport sur les conventions réglementées. Je rappelle simplement que le rapport sur les conventions réglementées porte sur toutes les conventions intervenues au cours de l’exercice entre l’association et les membres de son conseil d’administration ou l’association et une autre entité avec des dirigeants communs.

À ce titre, on vous informe simplement qu’il ne nous a été donné avis d’aucune convention passée au cours de l’exercice à soumettre à votre approbation.

Je vous remercie.

Le Président :

Merci monsieur le Commissaire aux comptes. Nous allons passer … Oui, monsieur GAYRAUD …

M. GAYRAUD :

M. RIFFLART, vous avez parlé de 185 € pour les retraités. Qu’est-ce qui justifie ces 185 € ?

Le Commissaire aux comptes :

C’est le montant des bons CA DO, d’une part et ensuite les avantages en nature, d’autre part.

M. GAYRAUD :

Je rappelle que les bons CA DO qui sont censés être versés sont d’une valeur de 140 €, ils n’ont pas été versés actuellement, et il y’a les 10 € de cotisation.

Le Commissaire aux comptes : Attendez. Je vais répéter.

C’est le montant des bons CA DO et des bons en nature.

M. GAYRAUD :

C'est-à-dire le colis, par exemple ?

Le Commissaire aux comptes : Oui.

M. GAYRAUD :

Donc pour expliquer à l’assemblée générale, simplement pour la compréhension, le colis a une valeur de 35 € donc c’est l’addition des 150 € de chèques CA DO plus les 35 € de colis. Donc voilà, c’était

important qu’on le sache puisque d’après ce que vous avez dit, il faut que l’assemblée comprenne qu’à partir du moment où on dépense 150 € par personne…

Le Commissaire aux comptes : 154 € en 2013.

M. GAYRAUD :

150 € et quelques, oui, on risque d’être assujettis à l’URSSAF.

Le Commissaire aux comptes :

D’où la provision pour risques de 20 000 €. Selon nous, d’où la réserve, on pense plutôt que c’est 71 000 €.

M. GAYRAUD : D’accord.

Le Commissaire aux comptes :

D’où le différentiel de 51 000 € comme je l’ai expliqué précédemment.

Le Président :

Si je peux ajouter, M. GAYRAUD, j’ai repris le courrier que vous aviez fait en juillet à l’inspection de l’URSSAF. J’ai lu la réponse de l’inspecteur qui était du mois d’août, et, dans votre courrier, vous ne parliez que des chèques CA DO. Donc la réponse de l’inspecteur était 150 € en chèques CA DO, ça rentre dans les clous puisque c’est 154 €, mais là, avec le colis, on risque d’être assujettis et ça risque d’aller dans les 60 à 70 000 € de cotisation URSSAF.

Le Président :

Si vous le voulez bien, nous allons passer à l’approbation du rapport du Commissaire aux comptes.

M. GAYRAUD :

Est-ce que je peux faire une observation. Simplement, pour les actifs dans la salle, un jour ou l’autre vous serez retraités et vous serez certainement contents d’avoir certains acquis.

Le Président :

Attendez, on va approuver les comptes en premier.

Contre : 0

Abstentions : 8

Pour : 322

Le Président :

Mme CHARLET va nous faire le rapport de la commission de contrôle.

Mme CHARLET :

« Bonjour, les membres de la commission de contrôle du Comité des Œuvres Sociales de la ville de Saint-Quentin et des collectivités affiliées se sont présentés dans les locaux de l'association salle René BAUBE au Palais de Fervaques, le vendredi 4 avril et le lundi 19 mai 2014. Nous avons pu prendre connaissance des documents relatifs à la comptabilité du COS pour l'exercice social 2013, et avons examiné la totalité des justificatifs de dépenses et les résultats de recette ainsi que les dossiers propres à chaque activité réalisée.

Par ailleurs, nous avons pris connaissance des états financiers de l’exercice social de l’année 2013.

En conclusion, nous avons constaté la bonne tenue et la sincérité des comptes dans le rapport financier ».

Le Président :

Merci Nathalie. Bien, nous allons passer à l’affectation du résultat.

Mme GAYRAUD :

Eh bien oui, je me rends compte, surtout dans le fond de la salle, il y’a eu une réunion hier ou ça a pas « moufté » du tout, j’aurais bien voulu qu’il y’ait des gens ce qu’on m’a répété qu’ils puissent parler un petit peu hier à la réunion du Maire. Mais enfin M. RENARD est là pour représenter le Maire aujourd’hui si vraiment il y’a des débordements. Par contre, je voudrais vous dire, écoutez, vous permettez, je voudrais vous dire, vous avez bien applaudi sur 2013. Je vous remercie, parce que pour 2013, c’est le budget de Dominique GAYRAUD qui était Président du C.O.S.

Le Président :

Merci Mme GAYRAUD. Le résultat de l’exercice clos au 31 décembre 2013, soit un excédent de 2 637.12 € sera affecté au compte report à nouveau pour la somme de 2 637.12 €.

Après l’affectation de cet excédent, le montant du report à nouveau s’élève à 7 793.93 €. Donc nous allons voter pour l’affectation du résultat. Je vais resolliciter les assesseurs.

Contre : 0

Abstentions : 1

Pour : 329

Le Président :

Je voudrais faire une information concernant le règlement intérieur.

Le règlement intérieur a été modifié le 21 janvier 2014 afin de mettre à jour le barème d’attribution des chèques-vacances et rajouter les nouvelles prestations. Une erreur de terminologie s’est glissée dans le procès-verbal du conseil d’administration du 14 février 2014, c’est une modification rédactionnelle. Dans le PV du 19 novembre, page 15, la demande de changement pour le barème d’attribution des chèques vacances selon la grille indiciaire a été approuvée par conseil d’administration. Le principe est que nous prenions en compte la grille complète de la catégorie C pour que toute la catégorie C puisse bénéficier des 50 € de participation du C.O.S. Donc, on couvrait vraiment tous les agents de catégorie C, et c’était, je trouve, très juste. Le PV du Bureau du 20 janvier 2014, page 3 rappel détaillé des nouvelles prestations et du nouveau barème, donc c’est fait, et le PV du 14 février, il a été commis une erreur dans la rédaction puisque c’est marqué « demande de mise à jour des statuts » hors c’était « demande de mise à jour du règlement intérieur ». Voyez, même quand il est approuvé par le conseil d’administration, il arrive encore qu’il y’ait des erreurs de rédaction. Voilà, je vous remercie.

Le Président :

Maintenant, nous allons passer à l’approbation des conventions réglementées.

Le Commissaire aux comptes :

On précise simplement qu’il y’a absence de conventions.

On demande donc simplement à l’assemblée de prendre acte qu’il n’y a pas de conventions.

Le Président :

J’avais demandé à ce que chaque responsable de section sportive puisse faire un petit bilan de cette saison. Tous les ans, on met dans le rapport que ça s’est bien passé, mais on n’a pas vraiment de détails.

Je vais donc leur demander s’ils le veulent de venir au bureau pour lire leurs petits rapports de façon à ce que tous les adhérents soient au courant de ce que vous faites dans vos sections.

On commence par M. Bruno BOCQUET, pour la course à pied ? Merci.

M. BOCQUET :

Bonjour à tous, je me présente, Bruno Bocquet, et je suis le responsable de la section course à pied, je remercie Monsieur le Président pour me laisser vous donner quelques résultats, nous sommes une douzaine de coureurs qui participent à plusieurs courses un peu partout je dirais en France puisque nous avons Sabine lerche qui a fait le marathon de Paris son meilleur chrono et de 3h43 elle va en juillet et pour elle c'est un challenge participer au trail des passerelles 33 kms tout près de

Grenoble et ensuite le marathon Nice Cannes... tout comme Delphine kowalski qui a fini première au premier trail de Morcourt, le marathon de Reims en 3h39, le semi de Reims en 1h42, celui de Fabien Camus en 1h38 et le 15 km de L' ACPI en 1h17... il y a beaucoup de coures dans les alentours...ou je tiens à féliciter Luc Féton, Claisse Richard, Dumand Pascal, Stoter Sandrine et Vincent, Carpentier Axel,

Degrémont Richard, Fichot Pascal, Pinchon JC, Fouconnier Jérome, pour leur participation sous les couleur du COS que ce soit pour 10 km Morcourt, 15 km de L’ACPI, les 20Km de maroilles, la transbaie à st

Valery, le 10 km à Harly, Holnon, Essigny le Grand, Fabien Camus, les foulées du Riot et Hargicourt...Bravos à tous..

Pour ma part c'est environ 2 300 km par an entrainement et compétition confondus, meilleures performances : marathon Reims en 3h02, 134km600 au 24h d'Eppeville, les 6h de Moy de L'Aisne 58,200 km,16 minutes 42 sur 5 km, 37mn04 sur 10km, 58mn09 sur 15 km, 1h17sur 21km...

Voilà si l'envie vous dit n'hésitez pas à me contacter vous serez les biens venus...Nous ne faisons pas ces courses pour être des super champions mais juste pour se faire plaisir... Merci et encore bravo à tous...

M. DAUMONT :

Donc moi, c’est la section football, le Président c’est Éric ZIELENIEWIEZ, je suis le vice-président.

Je tiens à remercier Patrick GRIS de nous donner la parole aujourd’hui pour parler un peu du sport et la vie du C.O.S parce qu’on représente quand même le C.O.S en jouant. Nous, on joue le dimanche matin avec un entrainement le jeudi soir à Marcel BIENFAIT. On est une vingtaine de joueurs, tout se passe dans la joie et la bonne humeur et il n’est pas question d’argent ni de syndicats ni de rien du tout, c’est vraiment une question de plaisir et de notion d’être ensemble dans ce moment sportif. Je voulais quand même mettre en valeur quelques joueurs qui sont là aujourd’hui, comme Benoit AUDEGOND qui est à l’état civil, David HEQUET qui est au garage, Ludovic LAGRANGE, Olivier CAURETTE et puis nous allons recruter Hicham l’année prochaine, voilà.

Donc, si vous voulez venir jouer aux territoriaux, il n’y a pas de problème, vous venez nous voir et on fait un essai.

Je voulais dire autre chose, mais j’ai oublié, voilà, je n’ai rien noté … Je vais passer la parole à mon confrère de sport pour le tennis, qui s’appelle Angélo MENDES.

M. MENDES :

Alors, nous, on n’est pas à trente à jouer au même endroit puisque le terrain n’en contient que deux à la fois ou quatre à l’occasion.

L’équipe de tennis des municipaux est engagée en coupe de France 4ème série a été sacrée championne de Picardie en 2013.

C’est un ensemble de joueurs qui a contribué à ce succès : Fabrice BELLINI, Jacques MARCHANDISE, Angélo MENDES, Jean-Christophe PERMANN et Xavier RIBANT.

Suite à cette fin de championnat, on est repêchés pour aller rencontrer les inter-ligues et du fait qu’on est champions de Picardie, on rencontre des équipes à l’extérieur de Picardie puisque c’est pour la coupe de France. Nous avons été qualifiés pour la phase finale en 16ème de finale, on a battu aérospatial de Paris avant d’échouer en 8ème de finale contre IBM de France. En championnat d’été, le tennis entreprise des municipaux se sont maintenus en promotion, division située juste en dessous de la pré-nationale.

Alors, vous voyez, il y’a tous les niveaux, ça va de la 4ème série jusqu’à la première division.

Alors, si ça vous dit, n’hésitez pas à nous contacter puisque les coordonnées de chaque responsable de section se trouvent sur l’agenda du C.O.S. Merci.

Le Président demande à ce que l’on donne le micro à Mme STRUVE Georgette.

Mme STRUVE :

Bonjour à tous, moi je voudrais vous mettre au courant d’une chose que vous savez tous évidemment, puisque ça s’est produit à St Quentin.

On a pas un club de boxe à la ville, mais n’empêche que nous avons une grande chance, c’est d’avoir eu cette année un champion du monde qui fait partie de la ville de St Quentin.

Alors je tenais à le signaler, bravo.

Le Président :

Pour la section V.T.T, Patrice JUMEL n’est pas là, je n’ai pas eu de rapport. Il me dit que ceux qui sont intéressés peuvent se renseigner auprès de lui, il travaille au garage, au CTA et nous avons aussi une section qui est la section football en salle, qui est dirigée par M. Laurent GOFFART, donc ceux qui veulent ses coordonnées, je les ai. Merci, je crois que l’on peut applaudir toute la section omnisports.

Le Président :

Excusez-moi, j’ai complètement oublié M. LEFIN, mais je n’ai pas eu d’autres contacts depuis notre réunion, pour la pêche.

Parce que je sais qu’ils ont de beaux résultats, eux aussi font souvent des concours de pêche. Donc, n’oubliez pas la pêche non plus.

Désolé.

M. GAYRAUD :

Il serait peut-être utile de rappeler le budget du club omnisport aussi, parce qu’il n’est pas question d’argent, mais, il y’a quand même un

budget auquel personnellement j’ai contribué qui sert quand même au bon fonctionnement quotidien des clubs. Donc j’aimerais qu’on donne le

budget global, éventuellement le budget détaillé.

La Trésorière :

Alors, le budget total du club omnisport, en fonctionnement est

de 4 800 €. Il a été réalisé, en 2013, 3 569.92 €. Il y’a également l’investissement, c'est-à-dire tout ce qui comprend l’équipement demandé par chaque section selon leurs besoins. Il est budgété 1 700 € en investissement, et a été réalisé 1 235.76 €. Voilà.

Le Président :

Bien, nous allons continuer l’ordre du jour, nous arrivons aux questions diverses.

À savoir que nous avons eu des questions écrites de posées. Donc je vais d’abord répondre à ces questions, et après, pour ceux qui auraient des questions à poser, on leur donnera la parole.

Le Président :

Question posée par Mme Viviane GAYRAUD.

Je vous demanderai de me laisser répondre. M. GAYRAUD sait pertinemment que le fonctionnement du C.O.S ne peut pas être assuré uniquement par la décharge d’activité accordée par Monsieur le Député Maire.

En ce qui concerne les permanences, cela représente deux jours complets par semaine.

Avant et après la permanence, il faut faire les caisses, établir les bordereaux d’encaissement, vérifier toutes les activités.

En dehors des permanences, encartage des notes Info COS pour le SDIS, le SIAD, les retraités et autres formulaires tels que ceux pour l’assemblée générale.

Préparation et déroulement de toutes les activités, prospection, préparation, déroulement et rangement.

Gestion des chèques vacances, gestion des stocks, enregistrement de fiches individuelles, 761 chéquiers distribués en 2013.

Les fêtes de fin d’année, jouets de Noël, colis, etc.

Préparation budgétaire, préparation du budget prévisionnel, bilan ainsi que le suivi de la comptabilité courante.

Décharges de deux demi-journées par semaine, c’est insuffisant.

Cédric, secrétaire administratif à mi-temps, courriers, procès-verbaux, gestion du site internet, gestion des messageries, création des activités, Notes Info C.O.S, mise à jour de tous les listings qui demandent un suivi constant, enregistrement des cahiers de toutes les activités, enregistrement des différentes primes, gestion des adhérents, de la garantie obsèques, les appels téléphoniques.

Sans oublier les retraités qui viennent apporter une aide très précieuse dans tous ces domaines.

En 2013, il y’a eu exactement 290 places gratuites de données.

Depuis novembre, en 2013, date à laquelle j’ai repris la Présidence, ces places sont attribuées aux administrateurs qui s’investissent toute l’année dans la gestion et le fonctionnement du C.O.S.

Cela représente, par administrateur, 2.4 places par mois.

C’est peu de chose en comparaison du nombre d’heures passées. C’est tout ce que j’ai à dire par ce que ce n’est vraiment pas grand- chose. Mme GAYRAUD, vous ne le savez peut-être pas, mais les

permanenciers ne terminent pas à 17h00, ils terminent à 18h00, 18h15 et des fois 18h30 selon l’importance des activités.

M. GAYRAUD, vous ne pouvez pas le nier. Donc voilà ma réponse et je n’en changerai pas et puisque l’assemblée générale, je sais que tout le monde nous critique sur les places gratuites, je demande que quelqu’un me donne quel critère je choisirai une famille pour les donner.

Je ne suis pas habilité à faire un choix comme celui-ci, je suis désolé. Personne n’est habilité à dire « cette famille-là le mérite plus que celle- ci ».

Donc, nous allons prendre l’assemblée qui est souveraine, M. GAYRAUD, et je vais donc mettre ma réponse au vote de l’assemblée et puis nous verrons si la réponse vous convient, Mme GAYRAUD.

M. GAYRAUD, nous sommes sur cette question-là, c’est tout. Non, non, une question écrite c’est une question écrite. Vous viendrez aux

questions posées après. Vous venez de le dire, ça fait trois fois. Je suis désolé, mais je me demande de quel droit vous interpellez l’élu qui représente la mairie de Saint-Quentin. Vous vous adressez au Président, et c’est moi le Président. Je sais que ça vous gonfle, mais moi, ça ne me gonfle pas du tout.

Allez y M. GAYRAUD, je vous fais une petite faveur, car après c’est moi qui vais parler.

M. GAYRAUD :

À part ça, c’est moi le dictateur. Il y’a une assistante sociale qui travaille auprès des collectivités, je sais que les places sont valables pour une période de trois mois, donc moi je propose que l’assemblée générale se prononce sur le principe que les assistantes sociales du

C.C.A.S ou l’assistante sociale de la DRH qui est en contact avec des familles en grande difficulté puissent bénéficier des places dans la période des trois mois de validité.

Le Président :

Donc, si vous voulez on va simplifier puisque M. GAYRAUD conteste ma réponse, on va voter sur ma réponse. Si l’assemblée désire que je contacte les assistantes sociales afin que celles-ci me fournissent des listes, que je contacte les familles, que j’aille leur donner les billets, je demanderai simplement à ce que les administrateurs aient plus de temps pour faire tout ce travail qui n’est pas le nôtre. Donc nous allons écourter les débats. Je vais proposer la question.

Qui est pour accepter la réponse que j’ai faite à Mme GAYRAUD ? Qui est contre ?

Qui s’abstient ? Je vous remercie.

Contre : 2

Abstentions : 5

Pour : 323

Le Président :

Deuxième question posée par M. Dominique GAYRAUD :

« Par votre décision, avec vos colistiers au sujet du dossier de reprographie, vous avez créé une jurisprudence au C.O.S de Saint- Quentin qui doit s’appliquer à tous les adhérents. Je désire, dans la perspective de l’assemblée générale du comité à venir sur la situation de l’année 2013, connaitre publiquement ce que vous allez proposer au sujet de la somme des 3 198.99 € de créance qui est due au C.O.S, décision prise par le conseil d’administration du C.O.S en date du 18 mai 2010. Je demande la parole pour développer les avances financières faites et dues par des adhérents. »

Donc, pour ma part, je vais répondre à votre question concernant la créance, et puis comme ce n’est pas vraiment mon job, je vais passer la parole à Mme RUBI qui va vous expliquer comment la créance a été mise et comment elle a été couverte immédiatement par une provision.

Mme RUBI :

À l’époque la créance a été provisionnée à 100% puisqu’il y’avait un risque on ne savait pas si elle serait recouvrée. Aujourd’hui la créance ne sera jamais recouvrée donc elle va être passée en perte, mais en contrepartie on va reprendre la provision ce qui fait que sur les comptes 2014 il n’y aura aucune incidence, ça fera zéro.

Le Président :

Maintenant je ne comprends pas votre question concernant l’avance financière faite et due par des adhérents.

Vous avez la liste des adhérents qui doivent de l’argent au C.O.S ?

M. GAYRAUD :

Donc j’y viens. Donc Mme RUBI vient de démontrer qu’en fin de compte les 3 198.99 € dus par M. DELANNOY et M. BRIN aboutissent à zéro. Mon souci c’est que tous les adhérents soient traités de la même manière…

(M. GAYRAUD est interrompu par le tumulte émanant d’adhérents)

M. GAYRAUD :

Et bon, vous arrêtez ! Hé oh !

Le Président :

S’il vous plait, laissez parler Dominique parce que sinon, j’ai eu la salle de Fervaques jusqu’à 18h00, alors on va être mis dehors.

M. GAYRAUD :

Non, mais ce n’est pas grave on peut rester manger si vous voulez. Donc, j’ai le dossier d’évolution des prêts depuis 1996. En 1996, il y’avait un budget de 25 014.80 €.

En 2009, on est à 3 717.31 €.

Il faut savoir que des adhérents qui devaient de l’argent ont contesté à l’époque le fait qu’ils devaient cet argent. Verbalement ou par écrit.

Malgré leurs contestations, ils ont été suspendus de leurs droits tant qu’ils n’ont pas payé la dette.

Il y’a des adhérents aujourd’hui qui ont perdu des acquis sociaux du

C.O.S pendant une période donnée tant qu’ils n’ont pas payé leur dette. Je demande qu’il n’y ait pas deux poids deux mesures.

À partir du moment où l’on solde la dette de M. BRIN et M. DELANNOY, je demande que l’assemblée générale se prononce pour solder la dette de tous les adhérents, voire même le cas échéant de rembourser ceux qui auraient payés de manière indue.

Voilà, et je demande qu’il y’ait un vote sur ce point-là.

Le Président :

Bien. Donc nous avons tous compris.

Si vous le voulez bien, je vais quand même vous rappeler grosso modo l’historique :

En 1999, il était dû par des prêts qui ont été consentis 18 299.66 €. Petit à petit, quand les gens devaient toucher quelque chose, on récupérait ce qui était dû. Nous en sommes arrivés en 2013 à

2 433.97 €. Donc maintenant, vous avez tous entendu la question posée par M. GAYRAUD, nous allons la mettre au vote.

S’il faut que je commence à rembourser, on n’en a pas fini.

M. CASIER :

Juste un rappel par rapport à ce que viens de dire M. GAYRAUD et la réponse de M. GRIS, président du C.O.S. Il y’a un jugement qui a donné raison à M. BRIN et M. DELANNOY au nom de la CGT. Et au nom de la CGT, si on continue à diffamer leurs noms, on ira jusqu’en

diffamation, on portera plainte, parce qu’il faut arrêter. On attaque des personnes à titre personnel alors que c’était soi-disant des photocopies faites par la CGT dont M. GAYRAUD était secrétaire départemental en ce temps-là.

M. COPPENS :

Oui, bonjour. Donc c’est vrai qu’il y’a eu un jugement, mais le jugement d’après ce que je sais il n’a pas été sur le fond, il était sur la forme. La nullité d’un conseil d’administration. Donc, la forme ne veut pas dire le fond.

Le Président :

Merci. Donc si vous le voulez bien nous allons passer au vote.

Qui est pour appliquer la solution proposée par M. GAYRAUD, c'est-à- dire d’épurer les dettes de tous ceux qui doivent de l’argent et éventuellement, désolé pour vous, car il y’aura moins d’argent, rembourser tous ceux qui ont déjà remboursé ?

Qui est pour ?

Contre : 326

Abstentions : 0

Pour : 4

Le Président :

Question n° 3 posée par M. GAYRAUD : S’il vous plait !

« Accusation formulée lors du conseil d’administration et rendue publique suite à une publication de procès-verbaux sur le site internet du C.O.S.

M. GRIS, président du C.O.S, vous et certains administrateurs durant les conseils d’administration en date du 19 novembre 2013, 14 février 2014 et probablement en avril 2014, avez proféré des accusations contre Viviane et Dominique GAYRAUD avec comme objectif de demander leurs exclusions du C.O.S. Ces accusations sont graves.

Le PV du 14 février 2014.

Page 3 : un élu sans étiquette désire savoir si des actions seront intentées à l’encontre des époux GAYRAUD suite à leurs exactions à l’encontre du C.O.S. Préjudice moral et financier.

Toujours page 4 : un élu CGT objecte que le C.O.S a appliqué cette mesure à deux reprises et ne semble pas disposé à y recourir pour des faits bien plus importants. Le Président confirme, mais doute de l’utilité de cette démarche.

Toujours page 4 : le Président indique que l’exclusion peut être demandée, mais à ‘issue d’un vote du conseil d’administration.

Vous précisez ensuite que vous n’êtes pas contre l’exclusion.

Page 14 : la Trésorière adjointe demande à ce que des sanctions soient prises à l’encontre de M. GAYRAUD. »

Le Président :

Alors là, vous avez mal lu le PV, M. GAYRAUD, ce n’est pas du tout ça. La Trésorière adjointe s’était adressée à l’élu sans étiquette en lui disant qu’il était comme M. GAYRAUD. Donc mauvaise interprétation.

Je suis toujours sur la question de M. GAYRAUD :

« Je tiens à préciser que les soi-disant plaintes déposées contre nous sont en réalité des mains courantes qui n’ont pas été suivies d’effets. Par contre, une plainte pour diffamation à l’encontre de deux membres du Bureau du C.O.S est en cours. J’aurais l’occasion d’y revenir dans les prochains jours.

J’en profite pour informer les adhérents qui ne le sauraient pas que la CADA (Commission d’accès aux documents administratifs) sur mon intervention a contraint le Président du C.O.S à me fournir des balances générales que j'avais réclamées dès ma démission rendue effective et que l’on m’a refusée. La CADA doit rendre un avis officiel à ma demande le 19 juin 2014, bien évidemment, je le rendrai public s’il n’y a pas de contre-indication ».

Donc je réponds à a fin de la question, j’ai donc eu ce courrier qui venait de la CADA. Nous avons regardé les statuts, rien ne nous oblige à fournir une balance analytique arrêtée lors d’une démission d’un membre du conseil d’administration.

Par contre, j’ai fourni à M. GAYRAUD la balance analytique que depuis des années nous faisons faire au 30 septembre pour pouvoir finir d’ajuster notre budget. Je lui ai fourni ce document qu’il s’est empressé d’envoyer à tout le monde par mail.

Le petit inconvénient c’est qu’il y’avait 4 pages et que vous n’en avez reçu qu’une. Voilà, je voulais le préciser, car je l’ai reçu moi-même. La première page que vous avez ne va pas plus loin que le mois de février.

Je vais répondre à M. GAYRAUD pour les différentes questions.

Les accusations formulées lors du conseil d’administration, vous savez très bien quels sont les élus CGT, sans étiquette, F.O, F.A et SUD. Donc ce n’est pas de mon devoir d’interpeller la personne qui a fait cette réflexion. Par contre si cette personne-là veut vous répondre concernant les accusations qui ont été faites à votre encontre, je ne suis pas contre. Mais ce n’est pas moi qui vous dirais « Monsieur untel ou madame untel doit s’expliquer ».

M. GAYRAUD :

Sur la CADA, je voudrais dire que la CADA doit donner un avis le 19 juin, donc on verra ce que la CADA dira et à partir de là, j’en tirerai les conséquences légales qui s’imposent et vous-même.

Si vous m’avez donné les balances, c’est parce que la CADA vous a sommé de me les donner. Sur les conclusions de ma question, je demande que les accusateurs motivent devant l’assemblée générale leurs propos qui sont retransmis par écrit dans les procès-verbaux de conseil d’administration.

En quoi aurions-nous porté préjudice moral et financier au C.O.S ?

M. CASIER a parlé de déposer plainte pour diffamation.

M. CASIER, il ne s’agit pas de le dire, il s’agit de le faire.

Nous, en ce qui nous concerne, nous l’avons fait et vous verrez le résultat dans les jours ou dans les semaines qui viennent et nous avons un avocat qui s’en occupe, donc si vous avez besoin de le faire, vous le faites. S'agissant de mon intervention, s’il y’a des gens qui ont des choses à dire concernant M. ou Mme GAYRAUD, au niveau d’un préjudice moral ou d’un préjudice matériel, c’est aujourd’hui qu’ils doivent le dire. Sinon, il faut qu’ils se taisent, définitivement. Sinon, ça veut dire que vos propos, c’est de la diffamation qui est susceptible d’être attaquée.

Voilà.

Le Président : Bien.

M. GAYRAUD :

J’espère que les gens vont répondre.

Le Président :

Je l’ai demandé. Apparemment, non.

Donc on peut considérer que la question est validée.

Je n’ai pas du tout de vote à demander puisqu’il n’y a rien d’autre à demander.

Mme GAYRAUD :

Je voudrais dire… Écoutez ! Je sais…

(Mme GAYRAUD est interrompue par le tumulte émanant d’adhérents)

Mme GAYRAUD :

Monsieur le Président, vous pouvez leur demander de …

Le Président :

Oui, je vais leur demander de se taire, mais vous savez, je suis tout seul contre 330, alors…

Mme GAYRAUD :

Regardez…

Je voudrais dire…

Le Président : Laissez-la parler.

Mme GAYRAUD :

Je voudrais dire qu’il y’a … Écoutez bien. L’année prochaine… Tu permets …

Aujourd’hui, c’est surtout dans le fond, là il n’y a personne qui bouge, qui parle (référence au tumulte ambiant)

Je voudrais dire qu’il y’a 2 300 adhérents et aujourd’hui, vous êtes 300. À l’année prochaine !

Le Président :

Merci Mme GAYRAUD.

Mme GAUDEFROY :

Bonjour, moi je vais parler calmement parce que je n’ai pas du tout envie de m’énerver, je souhaiterai simplement, en tant qu’adhérente avant de poser mes deux questions, que ça s’arrête tout ça, on en a ras le bol.

Il y’a des choses qui ont été réglées, il y’a des choses qui ont été jugées ou qui sont en cours. À un moment donné, on commence à en avoir ras le bol en tant qu’adhérents d’écouter toujours les mêmes choses au C.O.S.

Je ne mets pas en cause le conseil d’administration actuel puisqu’effectivement on ne peut pas toujours tout mépriser, mais à un moment donné il faut savoir tourner la page et partir avec les honneurs tant et si bien qu’on en ait encore.

Moi, mes deux questions s’adresseront, une à M. GRIS et l’autre à

M. Xavier BERTRAND, mais par l’intermédiaire de M. RENARD le directeur général.

Pour les chèques vacances, je souhaiterai savoir quand pourrons nous espérer une petite augmentation sur la participation.

Car notre pouvoir d’achat, vous n’êtes pas sans le savoir, a énormément baissé, nous ne sommes pas apparemment dans le cadre de voir venir des augmentations demain ou même dans dix ans puisque c’est mal parti pour les négociations.

Ma 2ème question s’adressera à M. RENARD.

Hier ont eu lieu les remises de médailles, dont j’ai été aussi récipiendaire, mais je ne pense pas qu’à moi, il y’a d’autres collègues qui l’ont été aussi, je parle pour la ville, a eu également lieu une grande injustice sociale.

Dans le sens ou des gens ont touché un chèque du C.O.S,, mais rien du CNAS. Et ça, c’est une très grande injustice sociale.

Alors, pour un maire qui se dit faire du social dans sa commune, et bien là c’est une très grande injustice sociale.

Le Président :

Pour la 1ere question concernant la participation du C.O.S aux chèques vacances, je viens tout juste d’arriver, donc il faut que l’on regarde les budgets. Il y’a plusieurs directions peut-être à prendre quand on a un excédent.

On peut revoir éventuellement le coût que cela représenterait. On sait qu’on tourne entre 450 et 800 chéquiers par an, donc il faut voir l’impact financier. Est-ce qu’on irait vers une participation plus

importante ou est-ce qu’on irait sur un chéquier plus important, c'est-à- dire au lieu d’avoir un chéquier de 150 € on peut peut-être passer à un chéquier de 200 € et revoir notre participation. Elle ne serait pas de deux fois 50, je vous rassure tout de suite, mais peut-être que les gens seraient plus intéressés d’avoir un peu plus de chèques vacances.

Mme GAUDEFROY :

Tout à fait.

Le Président :

Il faut qu’on étudie ce dossier-là, je vous promets que je m’y mettrai. Maintenant, pour la réponse concernant M. Xavier BERTRAND, je passe la parole à M. RENARD.

M. RENARD :

Madame, vous posez indirectement la question de l’adhésion de la ville au CNAS. Alors je pense que si j’ai bien compris, c’est ça.

Mme GAUDEFROY :

Tout à fait.

M. RENARD :

La réponse a été donnée, je dirai, hier, notamment par le Député Maire lors de la réunion qui s’est tenue au Splendid.

Il y’a une ouverture qui est proposée par le maire pour qu’on regarde de près, je dirai, cette question d’adhésion.

Moi, je reverrai plutôt la question autrement. Il appartient, pour moi, aux adhérents du C.O.S dans un premier temps de déterminer les prestations dont ils veulent bénéficier.

Après, je le dis comme je le pense, il est injuste puisque des personnels de l’agglomération bénéficient des mêmes prestations par le C.O.S et le CNAS.

Il faudrait que nous réglions ça tranquillement pour qu’on puisse le cas échéant dans le cadre peut-être d’un groupe de réflexion serein sur le sujet que nous puissions examiner ces doublons et voir quel budget on peut accorder globalement à l’action sociale sur l’ensemble des collectivités.

Mme GAUDEFROY :

Non, non, ma question n’allait pas dans ce sens M. RENARD.

Il ne faut pas mettre les gens dos à dos. Ma question n’était pas pourquoi les gens de la CA ont deux chèques et nous on en a qu’un quand c’est la remise de médaille ou d’autres prestations. Ma question est pourquoi nous à la ville nous ne l’avons pas ? Parce qu’il ne faut pas déshabiller pour habiller Paul non plus.

Ça, c’est un stratagème politique !

Parce que ça fait des années quand même qu’on y réfléchit, ça fait quand même plus de 10 ans.

M. RENARD :

S’agissant des avantages versés par le C.O.S, les collectivités versent une subvention. Ce sont les administrateurs du C.O.S qui décident du montant des chèques versés aux récipiendaires. La ville ne s’immisce pas dans le …

Mme GAUDEFROY :

Non, non, mais là je ne parle pas de ça monsieur. Je parle du CNAS et du C.O.S pour la ville.

M. RENARD :

Pardonnez-moi, je dois être complètement débile, mais je ne comprends rien !

Il faut être objectif, quand vous regardez la participation chaque année, notamment de la ville au C.O.S. Elle est en progression constante puisqu’elle est basée sur la masse salariale.

Regardez attentivement …

Mme GAUDEFROY :

Mais non, mais non, vous détournez la question monsieur, je ne parle pas de la participation du C.O.S puisqu’elle fait son job.

Je parle de la participation du CNAS que nous à la ville nous n’avons pas et que le maire ne veut pas débloquer. Puisque soyons clairs, le maire ne veut pas débloquer.

Et nous aujourd’hui, les petits salaires, ou on est déjà au bas de

l’échelle dans les salaires, quand il y’a des occasions comme ça d’avoir un petit pécule de plus, et bien on passe à côté.

C’est comme les élections, les gens qui font les bureaux de vote, alors là ça n’a rien à voir vous allez me dire, mais les gens qui font les bureaux de vote maintenant ne sont plus payés. Les catégories C ça leur passe sous le nez. Voilà, et c’est tout comme ça.

M. RENARD :

Je ne répondrai pas à ce type de questions qui n’ont rien à voir dans cette assemblée.

Mme GAUDEFROY :

Tout à fait. Mais c’est un plus.

M. RENARD :

Écoutez madame, si vous voulez venir me voir, ma porte est ouverte, avec représentants syndicaux ou pas.

Sur ce dernier texte, je vous répondrai en dehors de l’assemblée puisque le texte nous est imposé par la loi. Donc on ne va pas contourner la loi, on est quand même assez respectueux des réglementations.

Alors, après, je pense que tout le monde a compris qu’hier s’il y’avait quelques économies de réalisées globalement dans la gestion des collectivités, le maire n’est pas opposé à regarder 3 sujets qui sont l’évolution du régime indemnitaire, la question de la prévoyance qui ‘n’est pas neutre et la question de l’adhésion des agents de la ville au CNAS. Ça a été dit hier. Je suis à la disposition des uns et des autres pour commencer à travailler sur ces sujets.

Mme GAUDEFROY :

Ma question elle est claire, oui ou non allons-nous, à la ville avoir le CNAS ?

Le Président :

Nous avons reçu les responsables du CNAS, nous sommes en train de faire une étude. Je pense qu’elle sera finie pour la fin juin et puis je crois qu’après il faut qu’on réunisse tous les adhérents et qu’on fasse une réunion ou l’on vous donne tous les tenants et les aboutissants parce que chacun lance des chiffres, des noms, tout ça…

Il faut vraiment travailler avec un tableau comparatif, ce que nous sommes en train de faire ou vous verrez telle activité est prise en charge à tant par le CNAS, tant par le C.O.S, et là, on pourra faire une étude et éventuellement une révision de la participation de la ville. Et puis après, je vais vous dire une chose, il faudra que chacun prenne ses responsabilités. S’il le faut, il faudra qu’on vienne sur un vote et les gens voteront.

Ou ils prendront le CNAS ou ils prendront le C.O.S, mais on n’arrivera jamais à s’en sortir autrement. On n’aura jamais les ressources nécessaires.

Je ne tiens pas trop à ce que le débat commence aujourd’hui puisque l’on n’a pas assez d’éléments, mais je peux vous promettre que lorsque l’équipe aura fait ces tableaux de comparaison, on se réunira avec les autres membres du conseil d’administration et on fera une réunion du personnel avec des membres de l’administration.

Je pense que cela sera plus simple comme ça.

Retirer quelque chose, un acquis, c’est toujours très difficile et puis travailler avec quelqu’un qui a plus d’avantages que soit quand on fait le même boulot, je comprends que c’est décevant.

Je pense que sur le CNAS, je n’ai pas du tout l’intention de débattre. Je vous le dit tout de suite, si vous me posez des questions, je ne suis pas en capacité de répondre à tout et je préférerai que ce soit un débat bien à part qui ne concerne que le CNAS / C.O.S.

Si vous êtes d’accord, je vous assure que l’on réunira tous les adhérents.

Le Président :

M. GAYRAUD ?

M. GAYRAUD :

La question du CNAS touche le devenir et l’avenir du C.O.S, donc c’est une question qui concerne l’ensemble des adhérents du C.O.S actifs et retraités et c’est en cela que je suis intervenu au début de la réunion, sur le fait que l’assemblée générale est souveraine.

Au regard de la légalité, je confirme et j’abonde dans ce qui a été dit et ce que monsieur le maire a dit aussi auparavant. Et puis je vais peut- être dire un petit mot quand même parce que j’ai entendu parler de la réunion d’hier.

Le Président :

Ça vous manquait, hein ?

M. GAYRAUD :

Non, mais oui, mais…

Mme FAIPOUX si elle avait des choses à dire, pourquoi elle ne les a pas dites hier à monsieur le maire ?

D’après ce qu’on m’a dit…

Le Président :

Je trouve ridicule de débattre d’un sujet ou seuls les actifs ont pu participer alors que l’assemblée est constituée de retraités et qu’on n’est pas du tout au courant de ce qui s’est dit hier.

Et je trouve, je suis désolé, je trouve que ce n’est ni le lieu ni l’endroit pour discuter d’une affaire qui ne concerne que les salariés !

M.GAYRAUD, je vous ai laissé parler, vous voulez paraitre, vous avez paru, vous dites ce que vous voulez mais vous n’interrompez pas sans arrêt l’assemblée pour des futilités.

M. GAYRAUD : Non, non.

Laissez-moi terminer. Ce n’est pas des futilités. Je reviens sur ce que j’étais en train de dire.

À ce que j’ai cru comprendre que le Député Maire avait dit, hier, à savoir la question du CNAS, elle est trop importante puisqu’elle concerne l’ensemble des adhérents actifs et retraités des quatre collectivités et elle concerne le devenir du C.O.S et l’avenir du C.O.S et les acquis des gens, donc je reviens sur l’aspect de mon intervention en début de réunion sur le fait que l’assemblée générale est souveraine.

Je demande et je soutiens le principe que l’ensemble des adhérents du

C.O.S soit consulté sur le devenir des prestations sociales.

Le Président : Merci.

Une adhérente :

M. le Président, messieurs les administrateurs, je voudrais …

(Coupure micro due au changement de piles du prestataire chargé de la sonorisation.

Impossible de déterminer la durée de cette coupure…)

Le Président :

… on va y réfléchir.

L’adhérente :

Quand mettons vous faites deux fois « WALIBI », un « WALIBI » semaine impaire, un « WALIBI » semaine paire.

Au moins tous les adhérents peuvent y aller.

Le Président : D’accord, merci.

L’adhérente : Merci.

Le Président :

M. René RHODE ?

Une adhérente :

Bonjour, M. le Président, bonjour les membres de l’assemblée. J’aimerais tout d’abord vous soumettre une idée puisqu’on parlait du

C.O.S et du CNAS tout à l’heure et certains syndicats ont relevé le problème que beaucoup d’adhérents du CNAS ne l’utilisaient pas. Donc, avant de faire votre étude, s’il vous plait, faites d’abord un sondage et demandez qui est intéressé pour savoir le coût réel pour le budget.

Voilà, ça, c’était ma 1ere idée que je voulais vous soumettre. Ensuite, j’aimerais vous parler et on en parle tous les ans, des gros voyages qui sont organisés par le C.O.S.

Cette année, donc, il y’en a pour environ 9 000 € pris en charge par le

C.O.S. Je soutiens l’idée, comme mes collègues pendant les précédentes années que ces grands voyages déjà de toute façon les catégories bas salaires ne peuvent pas les faire.

Et ça serait beaucoup plus utile soit d’augmenter les sorties, donc madame pourrait avoir deux sorties « Bagatelle », deux sorties

« ASTÉRIX » en semaine paire et en semaine impaire, soit réduire la participation aux activités, soit prévoir des sorties avec la gratuité pour les enfants des adhérents bas salaires en se basant par exemple sur votre barème des chèques vacances, et, comme le proposait Mme GAUDEFROY, plus de chèques vacances.

Merci.

Le Président :

Alors je vais répondre sur les voyages.

Vous dites la catégorie C ne peut pas y prétendre. Écoutez, je vais ressortir la liste de ceux qui ont participé à ces voyages et vous verrez que les catégories C participent à ce type de voyage du fait que nous prévoyons des mensualités très longuement échelonnées.

L’adhérente :

Je suis d’accord avec vous, mais ici on n’est pas chez « FAPAGAU », le comité d’entreprise a très peu de budgets donc je préfère contenter plus de monde que des privilégiés.

Le Président :

Ce ne sont pas des privilégiés, ce sont des gens qui ont envie de faire une sortie, on leur propose d’être encadrés de A à Z, chose qu’ils ne peuvent pas faire parce que généralement ils ne savent pas prendre l’avion seuls, ils n’osent pas y aller seuls.

Vous me laissez répondre s’il vous plait parce que là ça fait déjà trois questions donc je ne vais pas pouvoir …

L’adhérente :

Excusez-moi, on n’entend pas bien au fond, ça résonne.

Le Président :

Les voyages, on est pour ou on est contre, pour l’instant, je ne vais pas m’en cacher, il y’a encore deux voyages de prévus, ils ne seront pas supprimés cette année. Maintenant, l’année prochaine, comme disait mon cher collègue, M. GAYRAUD, il va y avoir des élections.

Écoutez, faites votre choix et c’est à ce moment-là qu’il faut vous prononcer. Mais ce n’est pas parce que vous supprimerez les voyages que vous gagnerez beaucoup d’argent et ferez beaucoup plus de sorties.

Parce que vous proposez des sorties doublées en semaines paires, doublées en semaines impaires.

Mais si vous avez une sortie avec 15 personnes pour un bus de 50, vous vous rendez compte du coût surtout si en plus vous me demandez de baisser le prix des places.

Donc, finalement, on ne fait presque pas payer, et nous on paye le car au maximum. Donc tout ça, c’est à étudier, on ne va pas débattre au centime près, c’est votre opinion, nous pour l’instant on a cette politique-là. Rendez-vous l’année prochaine en 2015. Je ne peux rien vous dire d’autre, madame.

L’adhérente :

Oui, mais on ne s’est pas bien compris là. Moi je parle d’un budget pour des gros voyages qu’on attribuerait à la place à de petits voyages ou de petites activités. À ce moment-là, demandez aux adhérents ce qu’ils préfèrent. Mais vous décidez pour tout le monde.

Le Président :

On ne décide pas, madame, on propose.

L’adhérente :

Vous proposez et c’est déjà fait ?

Vous proposez pour un voyage que la plupart ne peuvent pas se payer même en plusieurs mensualités. En plus, il y’en a qui ont des enfants qui ne peuvent pas y aller parce qu’ils vont à l’école. Bon, on sait qui en profite des voyages.

Le Président :

Je ne reviendrai même pas sur les voyages pendant les vacances scolaires parce que vous multipliez les prix par 2.5 et alors là il y’a encore moins de monde qui y va. Non seulement les familles à enfants n’y vont pas, mais les autres non plus. Donc, non, je ne vous suis pas là- dessus, madame.

L’adhérente :

Bon, c’est comme vous voulez, mais bon, je ne suis pas la seule à penser ça. Donc, demandez au lieu de décider tout seul.

Le Président :

D’accord, on va étudier pour les chèques vacances. Je vous promets qu’on va faire une étude pour une augmentation ou de la participation ou de la valeur du chéquier.

L’adhérente : Merci.

Le Président :

Si vous le voulez bien, on va considérer que les questions … Ah, M. René RHODE.

M. RHODE : Bonjour à tous.

Le Président : Bonjour René.

M. RHODE :

Je suis un ancien actif, donc retraité maintenant et pour moi le COS fonctionne très bien, hormis des querelles, mais ça, ça n’a pas d’importance. De toute façon, de tout temps nous avons eu des orages, des nuages et du soleil. Donc ça fait partie de la vie active et de la vie militante. Moi qui suis un ancien militant, ça fait partie de la démocratie.

Ce que je voudrais dire, c’est que nous revenons de voyage et quand c’est bien, il faut le dire, quand ce n’est pas bien, il faut le dire aussi. Nous avons été au Mont-Dore, et Sylvie ne va pas écouter, mais nous avons fait un séjour formidable, nous étions retraités et actifs, un mélange de générations qui est fort intéressant.

Parce lorsque les retraités peuvent voyager, ils arrivent même à un moment à oublier le soir de prendre leurs cachets pour leurs douleurs tellement ils sont bien.

Vous avez qu’à voir l’ambiance qui existe.

Là, nous avons été au Monténégro, c’est un pays magnifique, pour aller en visite. Pour y vivre, c’est autre chose. Nous avions un

accompagnateur qui est Laurent. Laurent a été dévoué et je ne dirai pas corps et âme, mais pas avec nous, après il a fait ce qu’il a voulu. Mais nous avons toujours passé un bon séjour.

Et je voudrais dire à la dame qui représentait le député maire et monsieur le secrétaire général qu’à chaque fois qu’on va quelque part, le budget de la ville est toujours bien employé à bon escient.

Alors, je voudrais aussi parler un peu de sport. Je peux ? Est-ce qu’il y’a toujours un jumelage avec Kaiserslautern en quoi que ce soit ?

Le Président :

Au niveau de la ville, il existe toujours.

M. RHODE :

Est-ce qu’il y’a des échanges ? Football, par exemple ?

On a connu des temps mémorables d’aller à Kaiserslautern, et ça aussi c’est des échanges culturels.

Le Président :

Cette année il n’y a pas eu d’échange. Je sais que les échanges se font surtout par l’intermédiaire des associations sportives, individuellement. Pour le tir, on en fait une régulièrement, d’autres associations aussi.

Mais au niveau du COS, non.

M. RHODE :

C’est dommage. Enfin, c’était une petite aparté.

Tu avais entièrement raison de rappeler qu’il existe des statuts. Les statuts, c’est le juge de paix. Si on veut changer les statuts, chacun sait comment on doit faire.

Je vais faire un petit peu de publicité. Pour la semaine prochaine, sous l’égide de la ville il y’a une grande randonnée cyclo hommes femmes enfants handicapés, tous les gens qui sont à mobilité réduite, on vous donne rendez-vous au palais des sports le 22 juin. Tout est gratuit, venez nombreux !

Merci.

Le Président : Merci René.

Le Président :

Bien, je vais vous faire une déclaration qui n’appellera aucun commentaire. C’est ma déclaration de président, c’est tout, et après je passerai la parole aux représentants des collectivités qui nous ont fait l’honneur d’assister à notre assemblée générale :

« J’ai laissé Mr. Gayraud s’exprimer, maintenant je vous faire connaître qu’elle a été ma motivation pour accepter la démission de Mr. Gayraud.

Bien que Mr.et Mme. Gayraud aient beaucoup travaillé pour le C.O.S. depuis de nombreuses années, en quelques mois, la situation s’est beaucoup dégradée. Mr. Gayraud devenait incontrôlable, il s’emportait surtout lorsque l’on s’opposait à lui, il ne voulait plus écouter les administrateurs qui lui faisaient des observations. Ses réponses fétiches étaient : " j’ai les pleins pouvoirs, je fais ce que je veux " ou " Je suis l’ordonnateur ". Les adhérents doivent savoir ce que nous subissions depuis plusieurs mois.

Mr. Gayraud a donné sa démission le 15 octobre 2013, démission que j’ai acceptée le 18 octobre 2013. Cette décision a été approuvée à l’unanimité par le Conseil d’Administration du 19 novembre 2013. À partir du 18 octobre, il se déchaîne et en veut à tout le monde. Pourtant dans un article de l’Aisne nouvelle du 22 octobre, il déclare : " ma démission est un soulagement personnel ". Nous avons été assaillis de mails injurieux et menaçants, sans oublier les agressions verbales et physiques. Pour ne pas amplifier la polémique, nous n’avons jamais répondu à toutes ces insultes, et maintenant Mr. Gayraud nous accuse de diffamation !

" Tout le monde il est beau, tout le monde il est gentil ", mais à partir du moment où l’on s’oppose à lui, nous sommes des bons à rien, c’est le modèle de démocratie de Mr. et Mme. Gayraud. Le C.O.S ne peut pas fonctionner seulement avec Mr. Gayraud, c’est le travail de toute une équipe.

Les appels téléphoniques auprès des chefs de service, les accusations de malversations afin de nuire aux agents en activité m’interpellent sur le rôle d’un représentant du personnel.

Il continue d’envoyer des infos par mails sur les instances paritaires, dates de réunion, liste nominative des avancements, il usurpe les messages de Monsieur le Maire et Monsieur Renard et les renvoie en son nom.

Mr. et Mme. Gayraud, vous n’êtes plus représentants du personnel.

En octobre, les Administrateurs du Bureau m’ont averti que la situation s’était encore dégradée et n’était plus gérable à cause de votre entêtement. La décision avait été prise en Bureau de ne pas donner de suite judiciaire à l’affaire BRIN – DELANNOY, afin de ne plus entraîner le C.O.S. dans des dépenses supplémentaires. L’aboutissement d’un nouveau jugement favorable au C.O.S. n’était pas certain, le dossier n’était pas assez solide. Malgré cela, Mr. Gayraud prend rendez-vous avec l’avocat. Il n’appliquait plus les décisions prises en bureau.

Depuis sa démission, tout le dérange, même ce qu’il a mis en place. Je ne comprends plus !!!

Il se pose en moralisateur : Il parle d’honneur, de probité, de règles de droit, de déontologie … Il clame haut et fort d’avoir œuvré pour le C.O.S. sans aucun intérêt personnel.

Il me reproche de ne pas avoir fait de passation de pouvoir. Cette passation était inutile puisque Mr. Gayraud s’est rendu SEUL dans les locaux du C.O.S le week-end du 19 & 20 octobre. Il a pris tout ce qu’il a voulu, il a copié des fichiers informatiques et autres dossiers, ensuite il a vidé son ordinateur. D’après vous, qui a enfreint les règles de déontologies ?

Autres exemples :

· Mr. Gayraud profitait de sa position pour régler ses comptes avec certains agents qui s’étaient opposés à lui dans les instances paritaires ou syndicales. Lors du versement de la prime de départ en retraite de ces agents, il retardait l’envoi du chèque attribué à cet effet. Le dernier est Gérard Williot qui a reçu son chèque fin septembre alors qu’il était prêt depuis le 8 août et c’est la trésorière qui a pris la décision de l’envoyer.

· Mr. Gayraud avait décidé de remplacer l’ordinateur de la permanence. Tous les membres du Bureau étaient opposés à cet achat puisque celui en service fonctionnait. Il l’a quand même acheté.

· Mr. Gayraud voulait une imprimante pour son bureau. Le 18 octobre, jour d’acceptation de sa démission, j’ai dû lui demander de la rapporter, car elle se trouvait chez lui.

· Participation du COS de 300 € sur l’achat de son téléphone, et participation du COS sur la facturation de ses communications.

Le véhicule Kangoo, éternel sujet de discussion : ce véhicule devait servir aux déplacements du Président pour les besoins du C.O.S. À plusieurs reprises, j’ai fait part de mon désaccord sur le fait que Mme. Gayraud utilise ce véhicule, alors qu’elle n’est plus Administrateur depuis Juin 2011. Sachant que le trajet aller-retour de Fervaques au domicile de Mr. Gayraud est au maximum de 2,5 Kms. En comptant très largement 4 aller- retour / jour, soit 10 Kms et cela pendant une année complète soit 365 jours, les kilomètres seraient de 3 650 annuels. Ce véhicule sert également à rapporter les jouets défectueux à Calais fin janvier soit 500 Kms et les divers trajets pour l’Assemblée Générale, la pêche et autres, comptons 200 kms et c’est très généreux. Cela fait 4 350 kms/an. Le kangoo avait 9 ans et 4 mois et au compteur 116 573 Kms. à la date de démission de Mr. Gayraud, ce qui fait une moyenne annuelle de 10 408 kms par an. C'est-à-dire que plus de 6 408 kms ont servi à ses besoins personnels. En se basant sur les prix des impôts, cela représente un avantage de 3 428,68 € par an.

Par ailleurs, les nombreux accidents dont le véhicule a été responsable ont entraîné notre exclusion par notre assureur Groupama. Nous sommes maintenant assurés au groupe Allianz et que le coefficient est majoré d’un malus de 1,37 au 1er janvier 2014 suite au dernier accident du 21 octobre 2013, 6 jours après la démission de Mr. Gayraud. Le montant actuel, pour un véhicule assuré au tiers, est de 1 312,10€

À vous d’en tirer les conclusions.

Mr.Gayraud veut toujours être le premier, être sur le devant de la scène, mais il oublie qu’il a donné sa démission et qu’il est un adhérent comme vous tous. Fréquemment, il me fait parvenir des courriers en exigeant des procès-verbaux. Tous les procès-verbaux sont consultables et téléchargeables sur le site du COS.

Ils ne le sont qu’une fois approuvés par le Conseil d’Administration. En voulant aller trop vite, on finit par faire des erreurs. Certains dossiers demandent du temps et de la réflexion pour être étudiés. Mr Gayraud a instauré les chèques CADO de la poste pour les retraités, apparemment exonérés de l’URSSAF. Il s’avère que nous serions assujettis aux cotisations URSSAF. Cela entraînera un impact budgétaire important. Pour clarifier ce dossier, j’ai obtenu un rendez-vous avec un inspecteur de l’URSSAF le 19 juin à 9h.

Les adhérents seront informés du résultat de cet entretien.

J’en arrive au dernier point très important. Et pour ce point-là, je m’appuie sur un additif du Commissaire aux Comptes. La Trésorière m’a informé que le 28 juin 2013, veille des départs en vacances, Mr Gayraud a prélevé 1 300 € sur la caisse. Le 17 octobre, il laisse 3 chèques pour recouvrer les 1 300 €. J’ai donc donné l’ordre à la Trésorière de déposer immédiatement les 3 chèques en banque. Cette pratique est illégale et oblige le commissaire aux comptes à le signaler au Procureur de la République. Je vais vous lire l’additif du rapport du Commissaire aux comptes :

En application des dispositions de l’article L.823-12 du code de commerce, nous portons à votre connaissance les irrégularités relevées au cours de l’accomplissement de notre mission. Le 30 octobre 2013, en livre de caisse est constatée la remise de 1 300 € à M. Dominique GAYRAUD, membre du conseil d’administration et Vice-président de l’association. Écriture ayant pour intitulé prêt 2013. À la même date ce livre de caisse constate la remise 3 chèques à l’ordre du C.O.S de Saint-Quentin émis par M. et Mme GAYRAUD Dominique, chèque Crédit Agricole du Nord Est. Ces 3 chèques ont été déposés avec d’autres chèques auprès de la banque Scalbert-Dupont le 29 octobre 2013 via un bordereau de remise de chèque pour un montant de 1 500 €. Cette remise de chèque est créditée en banque le 19 octobre 2013.

Le fait par une personne de détourner au préjudice d’autrui des fonds, des valeurs ou un bien quelconque qui lui ont été remis et qu’elle a acceptée, à charge de les rendre, les représenter ou d’en faire un usage déterminé constitue une irrégularité sanctionnée par les dispositions de l’article 314-1 du Code pénal.

On pourrait attribuer à Mr. et Mme. Gayraud cette phrase : " Faites ce que je dis, mais pas ce que je fais. "

Quand on pense qu’il voulait poursuivre la procédure judiciaire sur ses propres deniers, je reste perplexe !

Cette déclaration sera retranscrite dans le Procès-verbal de l’Assemblée Générale. Il me paraissait nécessaire de faire cette mise au point suite aux propos tenus par les époux Gayraud et qui jettent le discrédit sur mes acolytes, si je reprends leurs termes.

Quel est donc leur objectif ?

Faire disparaître le COS afin de se glorifier que sans les GAYRAUD, rien

n’est possible ?

Par ailleurs, je tiens à préciser que j’ai délégué toutes mes fonctions à Mr. Gayraud lors de mon élection en juin 2011, et qu’au cours d’un entretien avec notre avocat Maître Donette, il a été confirmé que seul Mr. Gayraud était ordonnateur.

Mi-octobre, averti de ces dérapages, j’ai repris en main la gestion du Comité, aidé par une équipe compétente et dans un climat non conflictuel ; ensuite j’ai honoré tous les contrats que Mr. Gayraud avait signés jusqu’à la fin de l’année 2013.

Deux dossiers très importants sont en cours : l’URSSAF et le CNAS qui concernent tous les adhérents, actifs et retraités. J’ai donc autre chose à faire que de me pencher sur les états d’âme de Mr. et Mme Gayraud, qui ont de la chance d’être encore adhérents.

(Réf. PV du CA du 19.11.2013)

Je vous remercie pour votre patience et je passe la parole au représentant de l’Administration ».

M. RENARD :

Mesdames et Messieurs les adhérents du C.O.S, mesdames et messieurs les administrateurs, c’est la première fois que j’assiste à une assemblée générale du C.O.S. Donc, je voudrais souligner à cet instant le travail qui a été fait par l’ensemble des administrateurs pour tenter de satisfaire la demande de tous les agents. Et je suis également impressionné par la totalité des prestations qui sont proposées, que ce soit des prestations sociales ou culturelles ou sportives à l’ensemble des adhérents.

Je sais bien, pour ne pas être déconnecté du terrain qu’il y’a de grosses attentes de la part des personnels. On peut certainement faire mieux, l’époque, je ne sais pas si elle s’y prête, mais je voudrais vous passer un message très direct de la part de notre Député Maire :

Le C.O.S ne sera pas supprimé tant que Xavier BERTRAND sera maire de cette collectivité. C’est un élément indispensable au bon fonctionnement de nos collectivités. À nous de travailler sérieusement dans un climat serein sur l’évolution des prestations pour que chacun puisse s’y retrouver. Voilà ce que je pouvais vous dire en conclusion de vos travaux, si je peux me le permettre. Merci bien.

Le Président : Merci M. RENARD.

Voilà, on ne parle jamais derrière monsieur le maire, donc Mme Marie- Odile LEFÈVRE qui est la nouvelle Présidente du SIAD nous a fait le plaisir d’assister à notre assemblée et je tiens à l’en remercier.

Le Président :

Nous allons donc passer au tirage de la tombola.

Est-ce que tout le monde a pensé à mettre son bulletin dans l’urne qui se trouvait dans le hall d’entrée ?

Nous avons comme premier lot, comme d’habitude, un vélo.

(Autre coupure micro due à un nouveau changement de piles du prestataire chargé de la sonorisation.

Impossible de déterminer la durée de cette coupure…)

1. Vélo VTC CAMPUS 21V d’une valeur de 300 €.

§ Martine TROCME (retraité)

2. Lecteur CD/Radio/USB/MP3.

§ Jean-Luc GOSSE (régie transport)

3. Set coiffure (tondeuse) professionnel 18 pièces en valise aluminium.

§ Valérie REGNIER (service comptabilité)

4. Appareil à Fondue/Friteuse électrique TECHWOOD capacité 1L.

§ Christophe RAMONDOU (service DRH)

5. THALASSO-PIEDS (Bain / massage pieds)

§ Bernard BEAUCHAMP (SDIS)

6. Blender (mixeur) TECHWOOD 1L.

§ Bernard OBJOIS (retraité DMA)

7. Balance de cuisine électronique.

§ Nathalie POUILLAUDE

8. Sac à dos bordeaux & noir.

§ Hachemi MAHMOUD (service voirie)

9. Lunch box.

§ Jean-Marie DESMIDTS

Le Président :

Félicitation à tous ces gagnants.

Je vais donc clôturer cette assemblée générale.

Je vous remercie pour votre participation et je vous souhaite une bonne fin de journée.

Merci.

Le Président invite l’assemblée générale au pot de l’amitié.

La séance est levée à 16h00 Saint-Quentin, le 19 mars 2015

D GAYRAUD

mardi 6 décembre 2016

PV AG COS SAINT QUENTIN 2014

Il rappelle les modalités d’émargements dans le hall d’entrée de Fervaques et de votes à l’aide d’un carton de couleur jaune.

« Bonjour, permettez-moi de vous présenter le rapport moral du comité :

Pour la médaille de 30 ans :

« Mesdames, Messieurs,

(M. GAYRAUD est interrompu par le tumulte émanant d’adhérents)

« Accusation formulée lors du conseil d’administration et rendue publique suite à une publication de procès-verbaux sur le site internet du C.O.S.

(Mme GAYRAUD est interrompue par le tumulte émanant d’adhérents)

(Coupure micro due au changement de piles du prestataire chargé de la sonorisation.

« J’ai laissé Mr. Gayraud s’exprimer, maintenant je vous faire connaître qu’elle a été ma motivation pour accepter la démission de Mr. Gayraud.

(Autre coupure micro due à un nouveau changement de piles du prestataire chargé de la sonorisation.

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