PV CA COS SAINT QUENTIN 5 MAI 2009

REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

DU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES

DU PERSONNEL DE LA VILLE DE ST.QUENTIN

ET DES COLLECTIVITES AFFILIEES

DU MARDI 5 MAI 2009.

PROCES VERBAL

Les membres du Conseil d’Administration du Comité des Œuvres Sociales se sont réunis le mardi 5 mai 2009 à 14h30 dans la salle René Baube au 2^ème étage du Palais de Fervaques.

Etaient présents :

M. Dominique GAYRAUD	Président
M. Patrick GRIS	Vice-président
M. Laurent PIPART	Secrétaire-adjoint
Melle Sylvie CARPENTIER	Trésorière
M. Jean-Marie PAYEN	Trésorier-adjoint
Mme Monique BONON	Membre du Conseil d’Administration
M. Michel DEAL
Mme Viviane GAYRAUD	"
Mme Marianne VERPLANCKE	"
M. André CARDON	"
Mme Sylvaine GAGNEUR	"
M. Nicolas HUGET	"
M. Angelo MENDES	"
M. Christian STIER	"
M. BOCQUET Bruno	"
Mme STRUVE Georgette	"

Absents excusés :  Mme Séverine IDEE - M. Alain WITTIER –

Absents :  M. Yvon BRIN – Mme Christine FLAVIGNY -

Membres consultatifs excusés : Les représentants du C.C.A.S., de la Communauté d’Agglomération et du S.I.A.D.

Membres consultatifs présents :  M. Laurent GOFFART, représentant le Sénateur Maire et le Directeur Général des services de la Ville –

ORDRE DU JOUR

v  Budget 2009

v  Assemblée Générale

v    Activités de loisirs

La séance est ouverte à 14h30

Le Président ouvre la séance, il transmet les excuses pour absence des représentants des collectivités.

Il propose avant d’aborder l’ordre du jour de mettre à l’approbation les procès verbaux des réunions du Conseil d’Administration :

§  du 31 mars 2008

§  du 29 avril 2008

§  du 21 mai 2008

§  du 18 juillet 2008

§  du 10 octobre 2008

Aucune observation n’étant formulée, les  procès verbaux  sont adoptés à l’unanimité.

Œ  LE BUDGET 2009 :

Le Président présente le projet du budget prévisionnel 2009 dont un exemplaire a été remis à chaque membre du conseil d’administration. Ce projet de budget est en équilibre et il a fait l’objet de différentes rencontres avec l’Administration afin de faire le point sur la situation du C.O.S. Les Administrateurs doivent rester très vigilants, ce n’est pas une période faste financièrement.

La Trésorière fait la lecture du budget, il se récapitule ainsi :

En recettes, le montant total des produits est de 587 324,00 €  c'est-à-dire cotisations, subventions et autres produits (commissions sur les appareils de boissons)

En ce qui concerne les subventions, on constate une hausse de  19 800,00 € par rapport aux subventions 2008.

·         Subvention Ville    :   354 200,00

·         Subvention C.A.    :    113  330,00

·         Subvention CCAS :     26  800,00

·         Subvention SIAD :      29  530,00

·         Subvention SDIS :       34  680.00

Le calcul des cotisations 2009 a été basé sur les cotisations 2008, il y a peu de variation. Aucune question n’est formulée pour les recettes.

En dépenses, les plus grosses dépenses 2009 sont essentiellement :

- la mutuelle des retraités qui passe à 175 766,00 € ce qui entraîne l’augmentation des cotisations URSSAF

- les activités de loisirs restent dans le même créneau, elles sont légèrement en baisse : 36 000,00 €, le Noël des enfants 44 000,00 €, le Noël des retraités 32 000,00 € que l’on essaie de maintenir malgré l’augmentation du nombre des retraités.

- les frais de fonctionnement : 95 060,00 €

- les prestations adhérents :  Ville   85 115,00 € - C.A.   27 680,00 € - SDIS   9 658,00 € - CCAS    7 854 ,00 € -SIAD   3 040,00 €

- les médailles sont en hausse par rapport à 2008

- les départs en retraite : l’étude a été faite sur un listing fourni par le service du personnel qui recense les agents susceptibles de partir en retraite en 2009, les chiffres retenus pour le budget est de 70% de la liste de probabilité, sans tenir compte du SDIS qui n’a pas su communiquer les prévisions 2009.

- les frais de fonctionnement  basés sur 2008 (moins de frais d’envoi) globalement stabilisés. Le Président précise que l’on est dans la phase de resserrer au maximum les frais de fonctionnement, sachant que certaines dépenses sont incompressibles.

-  les frais de loyer pour le local, un élu CGT propose qu’une négociation avec la collectivité soit envisagée.

- les frais de location pour le matériel informatique, l’avantage du nouveau contrat pour le  photocopieur est le remplacement du matériel quand il est défectueux ou obsolète, nous avons maintenant 5 ordinateurs, un réseau et aussi des logiciels et antivirus pour lesquels l’intervention de professionnels est parfois nécessaire en cas de problème ; tout cela représente un coût.

-   les frais d’assurances sont augmentés par rapport au matériel informatique que l’on doit assurer.

-  les frais divers comportent les frais bancaires : 160,00 € par trimestre pour les virements de la mutuelle des retraités.

Un élu CGT demande si une négociation avec une autre banque est possible, la Trésorière précise qu’au départ c’était gratuit et ensuite la banque a facturé ces frais selon des dispositions européennes. Le Président répond que les négociations n’aboutiront pas, pour la bonne raison que la mise en place a été très difficile, le fichier est très lourd et comporte beaucoup de renseignements informatiques.

Pour les activités de loisirs, la Trésorière informe que cette année elle a mis en annexe du document budgétaire un tableau détaillé par type d’activité. Les activités de loisirs pour 2009 s’élèvent à  36 000,00 €, on constate une baisse d’environ 10% par rapport à 2008 ; un élu F.A. demande le montant 2008 : 40 550,93 €. La Trésorière rappelle que la billetterie cinéma avait explosé en 2008.

Le Président qualifie cette situation budgétaire comme une maîtrise des dépenses, des nouvelles dispositions ont été prises pour un recadrage budgétaire qui s’imposait. Il rappelle que le nombre de place de cinéma est limité à deux fois le nombre de places par famille et par mois, le tarif adhérent est 6,10 € alors que le prix payé par le COS est de 6,30 €. En l’état actuel de nos budgets et de nos analyses, on ne peut pas faire croire aux adhérents que l’on pourrait aller au-delà de ce qui se fait en ce moment. Il faut essayer de maintenir cet équilibre, il peut y avoir des priorités, mais si l’on fait plus dans certain domaine ce sera au détriment d’un autre domaine.

La Trésorière poursuit l’énumération des activités, certaines n’attirent plus les adhérents, l’élection de Miss France (environ 10 places vendues) les matchs SQBB (2 places vendues pour le dernier match) En ce qui concerne les galas de boxe, le COS n’est pas averti, seul le club de Lehaucourt informe régulièrement le COS. Pour la musculation et le fitness, une participation du COS de 30,00 € pour un abonnement annuel est versée sur présentation d’un justificatif de paiement de l’abonnement.

Un élu F.O. pose la question d’une billetterie familiale pour des visites en dehors des voyages organisés. La Trésorière répond que la billetterie mise en place par le COS  est une billetterie individuelle.

Le Président prend la parole et demande si il y encore des questions sur le budget.

Un élu F.A. demande le bilan 2008 pour permettre une comparaison avec le budget prévisionnel 2009. La Trésorière précise que lorsqu’elle a établi le budget prévisionnel 2009 le réalisé 2008 n’était pas terminé ; elle informe que la comparaison 2007 – 2008  apparaîtra en deux colonnes sur le bilan 2008.

Le Président intervient pour faire la synthèse, nous sommes sur un budget prévisionnel, nous serons probablement contraints en septembre de recadrer le budget et nous serons amenés à débattre et à voter sur la question budgétaire à la rentrée. La Trésorière pense qu’en septembre la situation sera plus précise, notamment pour les départs en retraite : les dossiers doivent être faits au moins trois mois avant le départ.

Le Président déclare que probablement les subventions qui ont été obtenues ne permettront pas de boucler l’exercice 2009. Nous sommes dans des probabilités qui au vu des résultats 2008 vont dans le sens d’un résultat négatif. Plusieurs fois il a été amené en tant que Président et au nom du conseil d’administration à rencontrer les principaux responsables de l’administration. Tout en sachant qu’il y a eu des changements de direction, il déplore que rien n’aboutisse sur ce dossier pour l’instant. Il est inquiet et a le sentiment que le dossier n’est pas traité comme il se doit. A  un moment donné l’administration va devoir se prononcer sur nos sollicitations, sinon on va rencontrer des difficultés. Les bilans 2008 tels qu’ils sont connus, vont peut-être permettre une réaction des collectivités et aussi des adhérents. Aujourd’hui à la clôture de l’expert comptable, on va dégager un déficit de 22 000,00 € et nous avions demandé une subvention complémentaire de 12 000,00 €. La clarté des chiffres doit responsabiliser chacun.

Un élu F.A. déclare qu’à un moment donné, il faudra aussi trancher le problème de disparité entre le COS et le CNAS.

Le Président répond que la Communauté d’Agglomération verse au CNAS 100,00 € par retraité de la C.A. et si le COS avait aussi 100,00 € par retraité, on ne serait pas dans la situation de demander des subventions complémentaires et l’on pourrait certainement améliorer certaines prestations tout en ayant des budgets équilibrés et raisonnables. Ces décisions importent aux politiques.

Un élu F.A. demande le nombre d’adhérents par collectivité :

·         Ville :                     964

·         C.A. :                     296

·         SDIS :                      60

·         CCAS :                     75

·         SIAD :                    124

·         Retraités :           773

et si on pouvait faire un comparatif  sur les nouvelles adhésions.

Le Président demande à la Trésorière d’établir un tableau comparatif du nombre d’adhérents sur 4 ou 5 ans et il passe au vote du budget prévisionnel 2009.

Adopté à l’unanimité

  L’ASSEMBLEE GENERALE :

Elle se déroulera le JEUDI 4 JUIN 2009 à 13H30 - salle du Spendid, la seule date de disponibilité pour le Splendid, et on a l’obligation de respecter le délai légal qui est dans les six premiers mois de l’année. Le Président poursuit par la lecture de l’ordre du jour et il propose le vote.

Adopté à l’unanimité

Ž  LES ACTIVITES DE LOISIRS :

Rappel des prochaines activités :

-        30 mai :  Tatoo

-        8 au 13 mai :  Cirque Amar

-        13 juin :  Croisière Canal St-Martin – repas et après midi libre

-        27 juin :  Petit Baltar

-        18 juillet : Parc Euro Disney

-        9 août : Parc de La Panne

-        22 août : Parc Astérix

-        10 octobre : Visite du cimetière Père Lachaise – midi repas libre – après midi bateau mouche – et selon créneau horaire du chauffeur visite de Paris en bus.

-        En septembre : les Michettes ou la Guinguette – Pêche à la truite

Une note d’infos sera distribuée fin mai.

Le  Président communique les dates de contrôle, du 11 au 15 mai 2009 pour le Commissaire aux comptes, du 18 au 22 mai 2009 pour la Commission de contrôle. Le prochain conseil d’administration est prévu le vendredi 29 mai pour se prononcer sur le bilan avant l’assemblée générale.

Clôture de la séance à 16h.

Fait à St Quentin, le 18 mai 2009

Le Président,                                  Le Secrétaire Adjoint,

D. GAYRAUD                                                       L. PIPART