Procès Verbal Conseil d'administration COS Saint Quentin 13 septembre 2011

RÉUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

DU COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES

DU PERSONNEL DE LA VILLE DE ST.QUENTIN

ET DES COLLECTIVITÉS AFFILIÉES

DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2011

PROCÈS VERBAL

Les membres du Conseil d’Administration du Comité des Œuvres Sociales se sont réunis le mardi 13 septembre 2011 à 15h dans la salle René Baube au 2^ème étage du Palais de Fervaques.

Étaient présents :

M. Patrick GRIS	Président
M. Dominique GAYRAUD	Vice-président
Mlle Sylvie CARPENTIER	Trésorière
M. Jean-Marie PAYEN	Trésorier adjoint
Mme Marianne VERPLANCKE-K	Secrétaire
M. Laurent PIPART	Secrétaire adjoint
Mme Gwénaëlle VILAIN	Archiviste
M. Michel DEAL	Membre du conseil d’administration
M. Angélo MENDES	"
M. Nicolas HUGET	"
Mme Sylvaine GAGNEUR	"
M. Yannick LAMBERT	"
Mme Séverine SAUNIER	"
M. Bruno BOCQUET	"

Absents excusés ayant donné un pouvoir : Mme Monique BONON et Mme Georgette STRUVE.

Absents excusés n’ayant pas donné de pouvoir : Aucun.

Membres consultatifs présents : M. Laurent GOFFART, représentant le Maire, le Président de la Communauté d’Agglomération et le Directeur Général des services des collectivités.

Membres consultatifs excusés : Les représentants du C.C.A.S. et du S.I.A.D, M. PRÉVOST (BDFL) et la Fiduciaire DUSOL.

Les administrateurs CGT sont absents volontairement.

ORDRE DU JOUR

·         Activités de loisirs.

·         Fêtes de fin d’année.

La séance débute à 15h00

Le Vice-Président ouvre la séance, comptabilise les présents et les pouvoirs afin de vérifier si le quorum est atteint, ce qui est le cas, et annonce avoir reçu un mél des administrateurs groupe CGT qui ne viendront pas siéger, puisqu’après après avoir sollicité une médiation auprès de la Mairie et du Président du C.O.S, concernant la radiation de messieurs Yvon BRIN et Rémy DELANNOY, le groupe CGT estime ne pas avoir de réponse à ce jour. Copie de ce mél est distribuée aux membres présents du conseil d’administration.

Un élu F.A FPT demande des informations plus détaillées concernant les raisons évoquées dans ce mél.

Le Président explique avoir été convoqué à une médiation, à laquelle il s’est rendu accompagné de la Trésorière, à l’instigation de la CGT. Il indique qu’il ne se rendra d’ailleurs plus à de telles réunions qui ne sont pas productives. À l’issue de cette rencontre, il estime qu’aucune avancée concrète n’a été proposée par la CGT, bien qu’il ait lui-même brièvement suggéré que si les personnes intéressées reconnaissaient qu’il y’avait eu des photocopies de faites, le C.O.S pouvait engager des négociations pour un délai de paiement. De fait, la réunion ne permettant pas de mettre en place de quelconques solutions, M. RENARD, DGS, a constaté qu’il n’y avait aucune entente possible et a rapidement clos la séance.

Le Président rappelle qu’un conseil d’administration s’est tenu le 3 mai 2011, le quorum était atteint. Si des administrateurs n’étaient pas présents, ils doivent assumer leurs actes et leurs responsabilités.

Le Vice-président intervient pour indiquer qu’une copie d’un chèque, émanant de Mme FLAVIGNY, à l’ordre de la société « Champagne-Reprographie » d’un montant de 500 € en date du le 17 février 2009 et qui porte la mention : « remboursement impression élections professionnelles » est à disposition des membres du conseil d’administration. De fait, comment les intéressés peuvent-ils donc prétendre n’avoir fait aucune photocopie ?

Un élu F.A FPT s’interroge sur la position de l’administration à ce sujet.

Le Président explique que l’administration aurait aimé qu’une négociation ait lieu, cependant, tant que le groupe CGT n’admettra pas avoir effectué de photocopies, il ne peut y’avoir de médiation puisqu’ils ne sont pas censés devoir de l’argent au C.O.S.

Un élu F.A FPT demande comment l’on procède au niveau du conseil d’administration.

Le Président fait observer qu’un courrier a été envoyé à M. LAGRANGE, suppléant de M. Rémy DELANNOY afin qu’il siège au conseil selon le principe du suivant de liste.

Le Vice-président suggère aux membres qui le désirent de s’adresser directement à l’administration. Il peut néanmoins supposer que si l’administration ne donne pas suite aux sollicitations du groupe CGT, c’est qu’elle s’est peut-être aperçue qu’elle ne détenait pas tous les éléments du dossier et qu’il est possible que les arguments qui ont été avancés par le Président et la Trésorière l’aient convaincu.

Le Vice-président admet qu’il y’avait des procès verbaux en retard, et tant que ces procès verbaux n’étaient pas été validés, il n’était pas possible de notifier les décisions qui en découlaient. À partir du moment où les procès-verbaux ont été rédigés, les décisions ont pu être notifiées aux intéressés, notamment sur la base du procès verbal du 3 mai 2011, concernant la radiation de messieurs Yvon BRIN et Rémy DELANNOY.

Le Vice-président rappelle que les administrateurs ont reçu les procès verbaux du 5 avril 2011, du 3 mai 2011 et du 7 juin 2011, mais qu’il reste néanmoins un procès verbal en cours de rédaction, celui du 13 mai 2011.  Il s’informe ensuite d’éventuelles observations.

Un élu F.A FPT estime qu’il serait préférable, à l’avenir, d’être en possession du procès-verbal du conseil précédent afin de pouvoir les adopter au fur et à mesure.

Le Vice-président explique que le C.O.S tente de mettre en place, y compris au niveau technique, des solutions, des dispositifs plus performants et rappelle que le matériel actuel n’est pas très adapté pour un enregistrement optimal. Par ailleurs, il faut tenir compte de deux autres facteurs, l’actualité très surchargée, et le changement de secrétaire qui a repris, en sus, cette charge de travail supplémentaire.

Un élu F.A FPT demande si le procès verbal daté du 5 avril a pu être signé par le Secrétaire élu qui siégeait alors, c'est-à-dire avant les élections du C.O.S.

Le Vice-président répond par la négative, mais précise que le PV a été envoyé à cette personne, avec l’enveloppe timbrée demandée.

Le Procès verbal du 5 avril est adopté

Un élu F.A FPT formule des observations quant au Procès verbal du 3 mai 2011 :

[ Page 3 : « Le Président déplore l’absence d’une partie du conseil d’administration […] » cet élu rappelle qu’un mél avait envoyé pour expliquer le motif de l’absence des administrateurs F.A FPT et souhaite savoir pour quel motif l’administration n’était pas conviée à ce conseil d’administration.

Le Vice-président explique que les représentants de l’administration sont présents à titre consultatif et que l’on se trouvait alors dans une procédure d’ordre disciplinaire.

Le Président rappelle que lorsqu’il n’existe pas de commission de discipline dans une association, c’est le conseil d’administration ou le comité directeur qui sert de commission de discipline, et jamais il n’invite des représentants à titre consultatif dans cette commission de discipline.

Un élu F.A FPT estime que ceci devrait figurer dans les statuts.

Le Vice-président répond que les statuts devront effectivement être réaménagés. Mais quoi qu'il en soit l’administration n’était pas invitée.

Un élu F.A FPT demande si cette décision de ne pas convier l’administration était volontaire.

Le Vice-président acquiesce, toute dérogation pouvait rendre cette commission de discipline caduque. L’administration, au même titre que les autres consultatifs, tels le commissaire aux comptes et l’expert comptable n’étaient pas directement concernés par le sujet lié à la procédure disciplinaire. Il précise que ce n’était néanmoins pas pour écarter l’administration.

Le Président explique que si l’on déclare, dans les statuts, une commission de discipline, celle-ci sera constituée par certains administrateurs, non pas la totalité, et des représentants extérieurs.  Le nombre de membres du conseil d’administration, dans une telle instance, sera toujours inférieur de 1 membre par rapport aux représentants extérieurs.

Le Vice-président rappelle que tout ce qui a été entrepris l’a été sur conseil de l’avocat, pour veiller à respecter la procédure légale et la juridiction en la matière.

Un élu F.A FPT formule sa seconde observation concernant ce procès verbal :

[ Page 4 : « L’élu F.O prend la parole pour constater que les deux courriels ont été envoyés presque dans le même temps […] et qu’il y’aurait donc coalition » Cet élu aimerait savoir ce qui a motivé cet énoncé.

Le Vice-président objecte que le membre du conseil concerné n’est pas présent aujourd’hui et qu’il ne peut répondre à sa place,  c’est vraisemblablement ce qu’a ressenti cet administrateur.

Un élu F.A FPT propose de lui poser la question lors d’un prochain conseil d’administration afin de savoir si cet administrateur maintient ou retire ses propos, car rien ne permet d’affirmer qu’il y’ait eu coalition.

Le Président approuve, mais rappelle que le procès verbal ne fait que rapporter ce qui a été dit, il n’est donc pas possible de supprimer quoi que ce soit sans l’avis de la personne intéressée.

Le Vice-président explique que ce qui a été écrit est conforme à ce qui a été dit, sachant qu’il existe un enregistrement.

Un élu F.A FPT prévient qu’il y’aura un rajout à faire lors du prochain procès verbal et formule sa 3^ème observation :

[ Page 4 : « Le Vice-président est très surpris de l’absence de plusieurs administrateurs pour un sujet aussi important, en l’occurrence, se faire rembourser la somme de 3 198 €. Il estime qu’en ne participant pas à ce conseil, ces administrateurs absents démontrent que le COS peut se permettre de perdre 3 198 € […] Possibilité qu’ils n’ont pas saisit, et c’est dommage » Cet élu aimerait savoir, eu égard à cette déclaration, à combien s’élèvent les frais d’avocat.

La Trésorière donne la somme pour le jugement du Tribunal, soit 2000 €.

Un élu F.A FPT demande si cela valait la peine d’aller jusqu’à l’avocat.

Le Président rappelle que ce n’est pas le C.O.S qui a engagé cette procédure au Tribunal.

Un élu F.A FPT estime qu’indirectement, la subvention de la ville finance aussi les frais d’avocat.

Le Président acquiesce, indiquant que cela fait partie des frais. Certes, cette procédure engendre des frais, cela doit être notifié dans le procès verbal, mais de la même façon, il faut aussi notifier que ce n’est pas le C.O.S qui est à l’origine de ladite procédure.

Un élu F.A FPT indique que son syndicat a été destinataire d’une subvention pour les élections du C.O.S et demande s’il en a été de même pour le groupe CGT.

Le Vice-président confirme qu’il en a été ainsi, que cette subvention est due à la CGT, et qu’il ne peut en aucun cas y avoir confusion avec la radiation de Messieurs Yvon BRIN et Rémy DELANNOY pour lesquels une sanction a été ratifiée. Il ne peut y avoir de double peine, il n’était pas question de ne pas verser la subvention due à la CGT.

Le Vice-président fait observer qu’il est inutile de refaire une énième fois les débats et de polémiquer quant à cette sanction, qui est le résultat d’un scrutin à bulletins secrets.

Un élu F.A FPT revient sur le vote précédant cette radiation, s’interrogeant sur le fait que le Président se soit retiré sans prendre part au vote et estime donc que le quorum n’était pas atteint.

Le Vice-président (Président en exercice lors de cette procédure disciplinaire) rappelle que le quorum était atteint lors de l’ouverture de la séance, ce qui permettait au conseil d’administration de délibérer, et que s’il s’est retiré, c’est pour rester en conformité avec la procédure. Si M. BRIN, alors administrateur, avait été présent, il lui aurait également été demandé de quitter la salle lors des délibérations.

Un élu F.A FPT demande s’il est possible de rajouter au procès-verbal du 3 mai 2011, concernant la procédure disciplinaire, que le conseil d’administration à l’unanimité était présent.

Le Président répond que les noms des administrateurs présents apparaissant en première page du procès-verbal, il est explicite que le vote n’a pu être effectif qu’avec ces administrateurs.

Un élu F.A FPT demande si la radiation des deux personnes concernées a bien été prononcée en date du 3 mai 2011.

Le Vice-président précise qu’à partir du moment où le procès-verbal a été rédigé et diffusé auprès des membres du conseil d’administration, la notification de radiation a été transmise dans les délais.

Un élu F.A FPT s’interroge quant à la date à partir de laquelle Messieurs Yvon BRIN et Rémy DELANNOY ont effectivement été radiés des adhérents du C.O.S.

Le Vice-président répond que cette radiation a été effective à partir du moment où ils ont reçu le procès-verbal et leurs notifications, et rappelle que les statuts du C.O.S  n’imposent pas  de délai dans la rédaction des procès-verbaux. Les raisons de ce retard ont déjà été mentionnées, il ne s’agit aucunement d’un acte délibéré.

Un élu F.A FPT demande si les deux personnes concernées pouvaient continuer à bénéficier des avantages du C.O.S jusqu’à la date de notification.

Le Vice-président répond qu’il en a été effectivement ainsi, puisque leurs cotisations ont été réglées.

Un élu F.A FPT souligne l’intérêt de rédiger les procès-verbaux en temps et en heure.

Le Vice-président approuve, mais réitère le fait que ce retard n’est en aucun cas volontaire, qu’il ne résulte que d’un contexte particulier, et que l’on essayera dorénavant de rédiger les procès-verbaux dans les délais les plus brefs, même si ce n’est pas chose aisée. Cet après-midi, le secrétaire administratif travaille, sans être, encore une fois, rémunéré. S’il devait être rémunéré, ce serait les frais de fonctionnement qui augmenteraient et qui engendreraient des interrogations. Le bureau s’est réuni le 26 août 2011 et le procès-verbal est déjà rédigé. Il ne reste, à ce jour, plus qu’un procès-verbal à rédiger. Il suffit d’écouter les bandes enregistrées afin de se rendre compte que tous les propos tenus ne sont pas forcément audibles. Il serait d’ailleurs nécessaire que les administrateurs qui prennent la parole s’annoncent afin que le secrétaire sache s’il s’agit d’un élu F.A, CGT, F.O ou SUD.

Un élu F.A FPT admet qu’il existe peut-être un problème matériel, mais rappelle qu’il existe trois secrétaires.

Le Vice-président objecte qu’il n’y a qu’un secrétaire administratif, salarié à mi-temps. Les deux autres sont des élus du personnel. Il rappelle également que le précédent secrétaire élu avait accepté de se représenter à la condition sine qua non de ne plus rédiger les procès-verbaux, ce qui avait été mentionné dans un précédent PV. Le secrétaire élu du C.O.S ne rédigeait donc plus les brouillons de PV. Nécessité a donc été de trouver quelqu’un d’autre pour s’atteler à cette tâche.

Le Vice-président rappelle que l’on se trouve dans un contexte associatif avec des moyens limités non extensibles.

Le Vice-président demande aux administrateurs qui n’étaient pas présents lors de la séance du 3 mai 2011 s’ils veulent ou non participer au vote d’adoption de ce procès-verbal.

Une réponse positive est donnée et le conseil d’administration procède au vote :

Pour : 10                            Contre : 5                          Abstention : 1

Le procès-verbal est donc adopté à la majorité

Un élu F.A FPT formule une observation concernant le procès-verbal du 7 juin 2011, en l’occurrence, une attitude déplorable d’un élu SUD à l’encontre d’un élu F.A qui ne figure pas sur ce PV.

L’élu SUD concerné indique que cette altercation est mentionnée sur le PV.

Le Vice-président intervient pour expliquer qu’il n’était pas possible d’auditionner la totalité des débats, et dans l’impossibilité de retranscrire exactement les faits, il a fait temporairement retirer cette intervention.

Un élu F.A FPT indique qu’il est inutile de retranscrire tous les propos, simplement de mentionner l’attitude déplorable.

Un élu F.A FPT interpelle le Vice-président afin qu’il demande aux administrateurs du groupe SUD de respecter les autres administrateurs.

Le Vice-président opine, mais rappelle que cela doit être réciproque et fait part de sa volonté de travailler ensemble en améliorant, si possible, le fonctionnement du conseil d’administration.

Le Vice-président demande ce que souhaite exactement l’élu F.A FPT.

Un élu F.A FPT souhaite que soit retranscris les termes suivants : « Un élu F.A intervient pour signaler une attitude déplorable d’un élu SUD  envers un élu F.A »

Un élu SUD objecte qu’il n’est pas d’accord.

Cette modification est effectuée immédiatement par le secrétaire administratif à la demande du Vice-président.

Le procès-verbal ainsi modifié est soumis au vote du conseil :

Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

Le Vice-président précise que ce PV, du fait de l’absence du doyen d’âge, a été signé du Vice-président et de la Secrétaire, mais que l’original, qui figurera dans le classeur sera signé par le doyen d’âge qui a convoqué et présidé la séance et le Président.

Œ   Activités de loisirs :

Le Vice-président informe le conseil que les activités proposées ont été préalablement étudiées lors d’une réunion de bureau qui s’est tenue le 26 août 2011.

La Trésorière détaille les activités :

·         Journée shopping à Paris le samedi 22 octobre 2011 pendant les vacances scolaires.

Ø  Prix adhérents Adultes : 10 €  Enfants : 5 €

(coût du transport : 16 € / personne)

Un élu F.A FPT demande les horaires de départ et de retour.

Le Vice-président intervient pour rappeler que pour l’instant, il s’agit simplement de valider ou non les projets.

La Trésorière indique que généralement ces départs sont programmés vers 7h / 7h30 avec retour vers 20h.

La journée Shopping est validée par l’ensemble du conseil d’administration.

·         Parc « Astérix »  le dimanche (afin de satisfaire de nombreuses demandes d’adhérents qui travaillent le samedi) le dimanche 30 octobre, pendant les vacances scolaires, pour « Halloween »

Ø  Adhérents : Adultes : 30 € Enfants de 3 à 11 ans : 10 €

Ø  Non adhérents : Adultes : 47 € Enfants de 3 à 11 ans : 38 €

Ø  Prix identiques à ceux de l’an dernier.

Un élu F.A FPT demande si cette activité avait été appréciée l’année dernière.

La Trésorière répond positivement.

Un élu F.A FPT demande s’il y’avait beaucoup de non adhérents.

La Trésorière indique que non et rappelle qu’il n’y a aucune participation du C.O.S pour cette activité pour les non adhérents.

Le Parc « Astérix » est validé par l’ensemble du conseil d’administration.

·         Marché de Noël de BRUGES qui est reproposé cette année, puisqu’annulé en 2010 du fait des intempéries, pour le samedi 10 décembre 2011.

Ø  Prix identiques à ceux proposés l’an dernier :

Ø  Adhérents : Adultes : 10 €  Enfants : 5 €

Ø  Non adhérents : Adultes : 16 €  Enfants : 10 €

Un élu F.A FPT demande si l’on maintient toujours les prix d’une année sur l’autre.

Le Vice-président confirme que le C.O.S essaie de maintenir les mêmes prix depuis plusieurs années, l’objectif étant de permettre aux familles ayant des enfants de pouvoir y participer.

Un élu F.A FPT approuve, mais suggère de diversifier ces activités.

La Trésorière rappelle que cette activité avait été annulée l’année dernière, et que c’est un désidérata des adhérents.

Un élu F.A FPT s’enquiert du nombre de bus prévus.

La Trésorière explique que c’est selon la demande, mais que si l’on se réfère aux inscrits de l’an dernier, il faut prévoir au moins deux bus.

Le Vice-président rappelle qu’il y’a également une contrainte financière et que la Trésorière travaille avec la comptable afin de pouvoir préciser, lors d’un prochain conseil d’administration, ce qu’il est possible ou non de réaliser financièrement pour la fin d’année.

Un élu F.A FPT demande si l’on se limite à deux bus.

Le Vice-président répond qu’en fonction de ce qu’il vient d’énoncer précédemment, si la situation financière le permet, il est même possible, en fonction de la demande, de prévoir trois bus. Il faut néanmoins attendre les résultats financiers. Pour l’heure, il s’agit de valider ou non l’activité afin de prévoir les devis et diffuser l’information.

Le marché de Noël de BRUGES  est validé par l’ensemble du conseil.

·         Projets de séjours 2012 :

Ø  Séjour Hiver proposé par TOURISTRA à LA PLAGNE MONTALBERT du 25 mars au 1^er avril 2012 (hors période scolaire)

Un élu F.A FPT demande pourquoi cette activité ne se fait pas pendant les vacances scolaires.

Le Vice-président prend la parole pour expliquer que ce sujet a déjà été débattu de nombreuses fois en conseil d’administration et que l’on a tenu compte des propositions du conseil: organisation des sports d’hiver, voyages en saison estivale pendant la période de vacances scolaires… mais que les séjours pendant les vacances scolaires ont recueillis peu d’inscrits, malgré des mesures incitatives financières pour les familles ayant des enfants. Des essais ont été tentés qui se sont soldés par des échecs (Turquie, Maroc)

La Trésorière rappelle seuls 3 enfants, dont deux de non adhérents ont participé au séjour d’été 2011, en Turquie.

Un élu F.A FPT suggère que ce problème est dû aux tarifs.

La Trésorière admet que c’est probable, les tarifs des voyagistes étant forts majorés pendant les vacances scolaires.

Le Vice-président fait observer que des tarifs préférentiels avaient néanmoins été proposés pour les enfants, via une participation plus importante du Comité.

Un élu F.A FPT rappelle que le C.O.S s’était également engagé à faire l’essai pour les séjours d’hiver, quitte à faire un bus moindre, de 40 personnes, par exemple, au lieu de 50.

Le Vice-président et la Trésorière indiquent que le coût serait le même, petit ou grand bus, du fait du kilométrage et du salaire du chauffeur.

Un élu F.A FPT insiste sur le fait de faire l’essai.

Le Président intervient pour expliquer que les propositions de prix pendant les vacances scolaires sont très élevées et que le comité est tenu à la même participation.

La Trésorière communique les tarifs proposés pour ce séjour d’hiver 2012 (*) :

ADHÉRENTS	NON ADHÉRENTS
Adultes : 394.50 € assurance annulation inclue	Adultes : 497.14 €
Enfants de 2 à 12 ans en 3ème lit : - 75 % : 98.62 €	Enfants de 2 à 12 ans 196.06 €

§  Pension complète.

§  Logement en chambres doubles à partager.

§  Linge toilette fourni.

§  Cocktail de bienvenue.

§  Accès à l’espace forme.

§  Animation enfants.

§  Transport (coût : 4 872 € / 54 participants [ soit 97.44 € / participant)

§  Taxe de séjour (65 centimes par jour et par personne [ 5.20 € pour 8 jours)

(*) Les enfants de moins de deux ans ne paient pas, sauf pour le transport : 50 € et la participation, sur place, pour la nourriture

Avec la participation C.O.S :

ADHÉRENTS

Adultes : 390 €

Enfants de 2 à 12 ans en 3ème lit : 150 €

Enfants de plus de 12 ans : 192 €

Le projet de séjour hiver 2012 est soumis au vote :

POUR : 11                              CONTRE : 5

Le projet est adopté à la majorité.

Ø  Séjour estival aux Baléares du 6 au 13 juin 2012 :

§  Hébergement et restauration : 598 €

§  Transport (à l’aéroport) : 30 € / personne

ADHÉRENTS	NON ADHÉRENTS
Adultes : 521 €	Adultes : 628 €
Enfants de 2 à 12 ans en 3ème lit : 408 €	Enfants de 2 à 12 ans en 3ème lit : 478,50 €
Enfants de plus de 12 ans : 461 €	Enfants de plus de 12 ans en 3ème lit : 568,20 €

Le Vice-président qui s’était absenté quelques minutes réintègre le conseil et annonce que la modification portant sur le procès-verbal du 7 juin 2011 a été effectuée et qu’une copie pourra être remise aux membres avant la fin de la présente séance.

Un élu F.A FPT s’étonne qu’il n’y ait qu’un devis concernant cette activité.

Le Vice-président rappelle que depuis plusieurs années le C.O.S travaille avec TOURISTRA, les adhérents sont satisfaits et les prix sont compétitifs.

Un élu F.A FPT demande si des essais ont déjà été faits avec d’autres voyagistes.

Le Vice-président répond qu’il y’a déjà eu des expériences, notamment avec VVF (BELAMBRA), qui se sont avérées être de moindre qualité au niveau des prestations

Un élu F.A fait observer qu’un voyagiste tel qu’ « AQUATOUR » propose des tarifs plus attractifs.

Le Vice-président répond qu’effectivement, on peut même prendre « Easy jet », mais qu’il ne veut pas prendre la responsabilité, en tant que responsable, d’orienter les adhérents vers ces voyagistes, sous prétexte de prix un peu moins élevés, qui proposent des prestations bien moindres et qui les décevraient. En l’état actuel, les adhérents étant satisfaits, il n’y a donc aucune raison de changer.

Un élu F.A FPT s’interroge, en termes de participation quant à la répartition actifs / retraités lors de ces voyages.

Le Vice-président explique qu’il ne peut donner de chiffres puisqu’il ne les a pas, mais estime cette répartition égale (50% , 50%) et précise qu’une très large majorité des actifs inscrits appartiennent à la catégorie C.

Un élu F.A FPT aurait tout de même souhaité plusieurs devis basés sur les mêmes prestations.

Un élu SUD fait observer que si l’on se rend dans les agences locales à titre individuel, pour un couple, voire 4 ou 5 personnes, il est possible d’obtenir des prix intéressants, ce qui n’est guère possible en demandant 50 places de telle date à telle date.

Le Vice-président ajoute qu’individuellement, il faut se rendre à l’aéroport, ce qui représente un coût non négligeable, alors que le C.O.S met un car à disposition de ses adhérents à moindre coût.

Un élu F.A FPT suggère de s’y prendre bien à l’avance, en l’occurrence, une année avant, ce qui permettrait de bloquer un voyage pour une cinquantaine de personnes via un appel d’offres.

Le Vice-président indique que le bureau examinera cette proposition, mais que pour cette activité, le C.O.S est tenu par des délais et doit donc prendre une décision rapidement. Il propose aux administrateurs F.A FPT d’apporter des propositions de voyages.

Un élu F.A FPT approuve cette proposition pour un prochain voyage, à la condition toutefois d’avoir les éléments nécessaires en vue de préparer les devis.

Le Vice-président constate qu’il ne s’agit pas de faire des déclarations comme l’on peut en entendre lors des assemblées générales, mais qu’il faut s’y tenir. Il rappelle qu’il attend des propositions réitérées chaque année à l’assemblée générale qui ne lui sont, depuis trois ans, jamais envoyées.

Un élu F.A FPT demande à ce que ce soit le bureau qui soumette plusieurs propositions au conseil d’administration et non pas les administrateurs qui viennent avec des dossiers.

Le Vice-président ne veut pas prendre d’engagement, mais cette demande pourrait éventuellement être satisfaite si le bureau peut obtenir des propositions compétitives de voyagistes, autres que TOURISTRA, pour lesquels on peut obtenir des garanties.

Un élu F.A FPT suggère que le bureau s’y prenne dès le mois de juin pour les demandes de devis.

La Trésorière et le Président font observer que le bureau démarche les voyagistes dès le mois de juin.

Un élu F.A FPT estime que, dans les conditions actuelles, tout est déjà fait et décidé et se demande ce qu’il fait là.

Le Vice-président répond que les administrateurs donnent leurs avis puisqu’ils sont amenés à voter.

Un élu F.A FPT demande combien d’adhérents sont prévus.

La Trésorière répond que l’activité est prévue pour 50 personnes.

Un élu F.A espère que la gratuité qui est donnée par TOURISTRA pour 20 participants est déduite du prix du voyage.

Le Vice-président indique que la gratuité est pour le conducteur du bus. Elle n’est donc pas déduite.

Le Président rappelle  que les élus n’ont jamais testé, gratuitement, les voyages pendant 8 jours avant, comme cela peut parfois se pratiquer ailleurs.

Le projet de séjour estival 2012 est soumis au vote :

POUR : 11                              CONTRE : 5

Ø  Royal Kids : la Trésorière souhaite faire un effort en période de vacances scolaires, pour la Toussaint et Noël, et propose 50 % de réduction sur le prix de la billetterie actuel pour les enfants d’adhérents. Soit 3 € le billet dont le prix est actuellement fixé à 6 €. Ces réductions seraient valables du mercredi 12 octobre au 2 novembre 2011 et du mercredi 30 novembre au vendredi 16 décembre 2011.

Cette proposition est adoptée à l’unanimité

 Fêtes de fin d’année :

Le Vice-président fait remarquer que l’on ne se trouve pas dans le contexte des voyages et que les sociétés de production sont peu nombreuses à dispenser des propositions crédibles. De plus, les sociétés contactées ont été prévenues que le spectacle avait lieu dans une salle qui accueillerait à peu près 1000 personnes. Les propositions reçues sont des plus décevantes. Seule la proposition d’Impérial Show a été retenue après remaniement d’une première version refusée. La première partie concerne les jeunes enfants, la seconde s’adresse quant à elle plutôt aux ados et aux adultes avec le guitariste de GOLD.

Un élu F.A FPT remarque que la seconde partie s’adresse certes aux ados, mais plus à une génération d’adultes. Les petits ne seront pas intéressés.

Le Vice-président rappelle que 2 300 personnes sont adhérentes au C.O.S, et quoique l’on propose, cela ne pourra bien évidemment jamais plaire à l’ensemble de ces 2 300 personnes.

Un élu insiste sur le fait qu’il a des petits enfants, ses collègues également, donc le spectacle de Noël ne l’intéresse pas.

La Trésorière objecte qu’il y’a la première partie qui concerne les plus jeunes.

Le Président intervient pour déclarer que le C.O.S ne peut proposer un spectacle composé d’une partie pour les 6/8 ans, une autre pour les 8/10 ans, un autre pour les 10/12 ans et ainsi de suite …

Un élu F.A FPT explique qu’il connait un C.E qui ne propose qu’un spectacle pour les petits, avec clowns, magiciens, etc. … suivi d’un goûter.

Le Vice-président rappelle que le spectacle proposé par le C.O.S doit toucher 1 000 enfants d’âges différents et que les parents accompagnent ces enfants. L’objectif est de satisfaire l’ensemble des différentes catégories d’âge.

Le Vice-président demande, si le spectacle doit uniquement est axé sur les petits enfants ce que l’on fait des adolescents.

Le Président acquiesce et rappelle que les administrateurs ne doivent pas juger la qualité de ce spectacle uniquement en fonction de leur désidérata, c'est-à-dire en fonction de l’âge de leurs enfants. Dans ce cas, lorsque les enfants de l’élu F.A seront adolescents, il faudra alors se contenter uniquement de la seconde partie.

Un élu F.A FPT remarque que l’on pourrait également prévoir Franck Michael en seconde partie, ainsi les personnes âgées seraient satisfaites.

Le Vice-président accepte de retenir la proposition pour l’année prochaine et soumet le spectacle au vote du conseil d’administration :

POUR : 11                     CONTRE : 0                              ABSTENTION : 5

Un élu F.A FPT demande, dans le cadre du choix du jouet du catalogue de Noël, à ce qu’on lui communique la valeur moyenne d’un cadeau.

La Trésorière répond 24 €.

Un élu F.A FPT demande la valeur du colis de Noël distribué par le C.O.S pour les adhérents retraités.

La Trésorière répond 30 €.

Un élu F.A FPT demande la somme allouée aux adhérents actifs ne bénéficiant pas de l’arbre-de-Noël (pas ou plus d’enfants de moins de 15 ans)

La Trésorière répond 20 €.

Un élu F.A FPT remarque qu’il n’y a pas d’équité puisque personne ne bénéficie de la même somme.

La Trésorière explique qu’il s’agit, pour les enfants, d’une moyenne, tous les jouets n’étant pas au même prix.

Le Vice-président rappelle qu’une famille qui a plusieurs enfants bénéficie d’une somme plus importante, mais prend note de cette observation.

Un élu F.A FPT rappelle qu’au moment des élections, il avait été indiqué que le C.O.S allait augmenter la valeur des bons d’achat pour les adhérents seuls.

La Trésorière indique que pour les familles, outre les jouets, il faut rajouter la valeur du paquet de confiserie et la place de cinéma offerte et que de fait, la valeur moyenne réelle est bien au-delà des 30 €.

Un élu F.A FPT insiste sur le fait qu’une personne seule est lésée par rapport aux deux autres catégories.

Le Vice-président rappelle qu’à l’origine, les personnes seules qui n’avaient pas d’enfants ne bénéficiaient de rien, c’est la raison pour laquelle le C.O.S à mis en place ce bon qui a ensuite été étendu aux adhérents ayant des enfants ne bénéficiant plus de l’arbre-de-Noël. Donc parmi les adhérents qui ont le bon de 20 €, certains ont bénéficié, jusqu’aux 14 ans de leurs enfants des jouets de Noël. Ils bénéficient maintenant du bon de 20 €. Il ne faut donc pas affirmer que ces gens sont lésés.

Un élu F.A FPT demande si les adhérents qui sont seuls peuvent bénéficier, lorsqu’ils s’inscrivent à un spectacle, d’une place supplémentaire.

Le Vice-président répond que ce n’est pas prévu, les places de spectacles réservées par la culture pour le C.O.S étant restreintes, ces dernières sont réservées aux adhérents, et ne peuvent être octroyées aux non adhérents.

Un élu F.A FPT estime que c’est dommage.

Le Vice-président et la Trésorière approuvent, mais rappellent que ce problème de place ne provient pas du C.O.S.

L’ordre du jour étant clos, Le Vice-président informe le conseil que le Président et lui-même ont écrit, le 11 août 2011 à M. Xavier BERTRAND, afin de solliciter une audience et qu’ils seront donc reçus en délégation le 14 septembre 2011 par M. RENARD, Mme MAITRE et Mme BOUQUIGNAUD sur le thème du C.O.S et du CNAS et pour trouver des financements pour le C.O.S.

Le Vice-président remercie les administrateurs et clôt les débats.

La séance se termine à 16h45

Saint-Quentin, le 10 novembre 2011

Le Vice-président,                                                La Secrétaire

D. GAYRAUD                                                          M. VERPLANCKE-KESSLER